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8 502 résultats pour « Jean-Pierre PROYART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88817

Appel

2 mai 2006

2 mai 2006

des débats, que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 02 mai 2006.Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Jean Pierre SZYSZConseiller

Source officielle

Page 20 sur 426

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CC

civ3

613722cccd580146774019eb

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Jean-Louis X... en résiliation du bail; Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a002

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Pierre X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

DU VAL D OISEc/SAS KAWOOD

69df9889cdc6046d47546472

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Jean-Claude TISSIÉ, M. Bruno TURPIN Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 Octobre 2025.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101024

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Jean-Marc X..., ordonné la mention prévue à l'article 28 du code civil, et débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9311f

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

née le 06 Août 1941 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Laurent Z...

Source officielle
CC

civ1

613723f7cd58014677410819

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Jean Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile - section B), au profit : 1 / de Mme Y..., ayant demeuré ... et actuellement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8bb

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60376bc18a7a604854512ece

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Christian RISS, conseiller - Mireille SEMERIVA, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 25

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dff4accdc6046d475f8464

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Pierre JALLU-BERTHIER, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 26 janvier 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cdf

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Jean-Pierre Y... né le 25 Mai 1966 à BASTIA ... ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Valérie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d627

Appel

7 février 2011

7 février 2011

L'obtention de pièces probantes pour conduire aux conclusions chiffrées demandées, pour une période remontant à 1962 et alors que M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTIION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008110853

Admin. suprême

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Jean-Pierre X..., sous-directeur de l'administration des étrangers de la préfecture de police, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e200

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Danièle X... et Jean Pierre Y... ont contracté mariage le 11 mars 1978 à Orchies, sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9259f

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Charlotte DECLERCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92187

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Cette pièce émane de la comptabilité du commerce de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300362

Cassation

26 mars 2013

26 mars 2013

et les sociétés Carrosseries X... et Tip Top auto plus était équivoque dès lors que Lucien Y... avait continué d'y entreposer du matériel sans que l'existence d'un prêt à usage soit démontrée et que Jean

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633422

Admin. suprême

22 novembre 1991

22 novembre 1991

Jean X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008232703

Admin. suprême

12 janvier 2005

12 janvier 2005

Jean X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476017.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Haas, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle