CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Djezair Azir, Mr Kenan Azirovski, Ms Melahat Azirova and Ms Ajten Azirovska, are Macedonian nationals who were born in 1955, 1958, 1961

A, représenté par Me Gabriel Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour mention " vie privée

incendie), 1269 (belvédère à construire et rétrocéder à la commune), 1272, 1276 et 1266 (local à usage de toilettes publiques à construire et à rétrocéder à la commune) situées avenue du Président Kennedy

Ce débord de toiture doit dès lors être pris en compte pour le calcul du retrait par rapport à l'avenue Kennedy, qui constitue la limite de référence pour le calcul de la règle de retrait s'agissant de

. # Patrick Christopher Kenny v Insurance Officer. # Reference for a preliminary ruling: National Insurance Commissioner - United Kingdom. # Case 1/78.

  Germany and, in relation to Part   I of RIPA, Kennedy v.   the United Kingdom .

une délibération n° CM-2022-02-013 du 24 février 2022, approuvé la vente au profit du Groupe Raulic Investissements, de l'immeuble communal sis 47-49 avenue John Kennedy

X..., chirurgien, à la clinique Kennedy, M.

Olivier X..., demeurant 1, avenue du Président Kennedy à Paris 75016 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du tribunal administratif de Paris du 10 juillet 1985, notifié le 29

Kennedy, à Montluçon (Allier), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

ART MECENE, dont le siège social est 1 avenue du Président Kennedy à Paris 75016 , représentée par son président, M.

siège est ... (15e), 11°) du syndicat CFDT-TF1, dont le siège est ... (8e), 12°) du SNJ, dont le siège est ... (8e), 13°) du SYNAPAC-CFDT, pièce 1612, Maison de la Radio, 116, avenue du Président Kennedy

Claude X..., demeurant 8, avenue du président Kennedy, Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de

octobre 1997 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile, section 1), au profit de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

Simon Y..., 2 / Mme Mady X... épouse Y..., demeurant ensemble 397, corniche Kennedy, 13007 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (

société Cetelem, agence de Frémicourt-Nord, ..., 5 / de la société Cofidis, dont le siège est 59675 Wasquehal Cedex, 6 / de la société Cofinoga, dont le siège est 106/108, avenue du président Kennedy

Y..., mandataire liquidateur de la société Structures et Mobiliers, demeurant 6, avenue du Président Kennedy, 57000 Metz, 2 / de l'Association pour la gestion du régime d'assurance des créances des

section B), au profit : 1 / de la société L'Herbier production, dont le siège est ..., 2 / de la société France 3, société nationale de télévision, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

la Loire, dont le siège est ..., 4 / de la société Cofidis, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Cofinoga-UAP-Mobis-Sofica, dont le siège est 106-108, avenue du président Kennedy