Marcel Z..., demeurant 2, rue du Président Kennedy, à Cattenom (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

MANGORICE 44 avenue du Président Kennedy 75016 PARIS représentée par Maître René-Louis PETRELLI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1160 DEFENDERESSES S.A.S.

Y..., architecte à réparer les désordres affectant les immeubles qu'il a fait édifier rue Kennedy et rue Cattenoz à Villiers-les-Nancy ; Considérant d'une part que si, aux termes de l'article 7 du cahier

Mme B demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation au titre de l'année 2021 à raison d'un logement situé 17, boulevard Kennedy à Cagnes-sur-Mer. 2.

le siège social est à Belboeuf (Seine-maritime), 2°/ de la société Cheminées PHILIPPE, société anonyme, dont le siège social est à Béthune (Pas-de-Calais), Zone Industrielle, avenue du Président Kennedy

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des grands magasins Garonne Adour (SOGARA), société anonyme dont le siège est sis au parc d'activités Cadéra, bâtiment E, avenue Kennedy

Kennedy, 3°) de Monsieur Bernard C..., demeurant à Ozerailles (Meurthe-et-Moselle), ..., 4°) de Monsieur Roger X..., demeurant à Homecourt (Meurthe-et-Moselle), ..., 5°) de Monsieur Daniel Y..

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CULLIGAN FRANCE, société anonyme dont le siège social est 4, avenue du Président kennedy

Jean C... demeurant 12, avenue du Président Kennedy, Paris (16e), LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 1990, où étaient présents : M. Defontaine, président, Mme Loreau, rapporteur, MM.

28 janvier 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du président Kennedy

société Auto Sénart occasions, dite ASO, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Sygma banque, société anonyme, dont le siège est 106-108, avenue du Président Kennedy

48092, Tour Pleyel, 1er étage, 93521 Saint-Denis, 11 / de la société Finaref, société anonyme, dont le siège est ..., 12 / de la société Soficarte, dont le siège est 106/108, avenue du président Kennedy

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, au profit de Mme Carine X..., demeurant 63/9, avenue du président Kennedy

d'un arrêt rendu le 30 septembre 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la Société nationale de radio diffusion Radio France, dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Electrolux, dont le siège est à Tarbes (Hautes-Pyrénées), boulevard Kennedy, en cassation

Kennedy, 33700 Mérignac, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 avril 2000, où étaient présents : M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stratégie moyens développements recherches (SMDR), société à responsabilité limitée dont le siège est 104, avenue du Président Kennedy

Frémicourt Nord, BP 512, 92595 Levallois Perret Cedex, 5/ de la société Cofidis, dont le siège est 59675 Wasquehal Cedex, 6/ de la société Cofinoga, dont le siège est 106-108, avenue du Président Kennedy

le siège est 5, rue Bellini, Tour Arago, 92806 Puteaux, 8/ de la Société générale, dont le siège est 4, quai Pasteur, 77010 Melun, 9/ de la société Soficarte, dont le siège est 106-108, avenue Kennedy

: 1 / de la société Raulet automobiles, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Sygma banque, société anonyme, dont le siège est ... et l'agence 106/108, avenue du président Kennedy