CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

933 résultats pour « Korn »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

60346ead35eb9e5ce3f0046c

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame LOCK-KOON, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le Greffier Le Président

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f428f

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

(Loire-Atlantique), 8°) Mme Korine A..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2601216_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Pour justifier l’urgence qui s’attache, selon elle, à suspendre l’exécution de la décision en litige, Mme A..., ressortissant guinéenne née le 9 mars 1993 à Hoolo Korbe (Guinée), fait valoir qu’elle a

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366c2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Localité 38] [Adresse 13] [Localité 14] Ayant pour avocat postulant Me Anne-Marie FREZOULS de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant La SCP GOSSIN & KORBER

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7aaa704a07f49342e8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Les sites et services IPTV concernés sont accessibles par les noms de domaine suivants : kooora4lives.net ; lshunter.net ; sportp2p.com ; rojadirecta1.pro ; aflam4you.org ; kora-star.online ; yallalive.id

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1009JUD000144804

Admin. suprême

9 octobre 2007

9 octobre 2007

A general overview is given of the prophets whose names appear in the Koran. The 6 th grade textbook begins by covering the different daily prayers.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02478

Cassation

8 décembre 2020

8 décembre 2020

l'utilisation des hélisurfaces dans la presqu'île de Saint-Tropez pour ne pas avoir déclaré à la police aux frontières des mouvements d'hélicoptère effectués les 16, 23 et 25 juillet 2018 sur les hélisurfaces « Kon

Source officielle
TJ

JCP

69d54aa4cdc6046d476fb08d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DB2M-W-B7J-D7QV Code : 5AA Etablissement public OPAC DE [Localité 1] ET [Localité 2] c/ [T] [E], [X] [K] copie certifiée conforme délivrée le 02/04/2026 à - Maître Myriam KORT

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2510162_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

C..., représenté par Me Korn, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 février 2025 par lequel le préfet de la Savoie lui a fait obligation de quitter le territoire français dans le délai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504926_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

l'Institut de défense des droits de l'homme (IDH), représenté par son président en exercice, et la Cimade, représentée par son président en exercice, ayant pour avocats Mes Angot, Combes, Ghanassia, Korn

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3817

Admin. suprême

7 juin 2005

7 juin 2005

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 76 June 2005 Koons

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2901346-3189691

Admin. suprême

21 octobre 2009

21 octobre 2009

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Alexander Hoefmans , co-agent ,   Koen Lemmens , conseil ,   Hildegaard Penne , conseillère   ;   Requérant  

Source officielle
CA

1ere Chambre

62848fe7498a54057d102dba

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

N° RG 20/01750 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KOGN C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la

Source officielle
CA

1re chambre civile

627369fea58162057dac6627

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Adresse 10] [Adresse 7] [Localité 4] SA MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 8] [Localité 6] représentés par Me Myriam KORT-CHERIF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c03f445a086e2bcedf19

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 340 899 418 Représentée par Me Anne-Catherine FONTAINE de la SELARL KOHN

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Z

613720c1cd580146773ee1c8

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

A.C., dont le siège social est à Koln ; 7°) La compagnie d'assurances NUERNBEGER ALLGEMEINE C... A.G., dont le siège social est à Nuremberg ; 8°) La compagnie d'assurance REHEINLAND C...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61638eed0d12e998c06d9d40

Appel

5 janvier 2011

5 janvier 2011

LEGAL INTIMES SA FORCE BUREAUTIQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me KOHN

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6160964941ad74d62c181874

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Tribunal d'Instance de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 12-000820 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie GRANCHON Me Michel KOHN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD002116311

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Likewise, the use of expressions such as ‘our religion’, ‘my religion’, ‘our sacred book the Koran’ and ‘our prophet’, and the teaching of the surahs of the Koran and the practice of Salat ( namaz ) mean

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2494237-2701272

Admin. suprême

26 septembre 2008

26 septembre 2008

    Mardi 30 septembre 2008   Koons c. Italie (requête n o 68183/01) Le requérant, Jeffrey Lynn Koons, est un ressortissant américain né en 1955 et résidant à New York.

Source officielle

Page 20 sur 47

← PrécédentSuivant →