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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68f92890de0ebe408da9ad80

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LIGNOT de la SCP CABINET LIGNOT, avocats au barreau de MEUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS tenus à l’audience en Chambre du conseil du 5 mai 2025 : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Julie LEONARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513964_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

suspension de l'exécution des décisions du 16 juillet 2025 par lesquelles l'autorité consulaire française à Yaoundé (Cameroun) a refusé de délivrer des visas au titre du regroupement familial à Bruno Leonard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2502062_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

B A au Lycée polyvalent Leonard de Vinci à Calais. Par suite, l'exécution de la sanction prononcée à l'encontre de M.

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b46

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

D..., de la SCP Le Griel, avocat des époux Y..., de Mme E..., héritière de Mme Z..., de Mmes I..., H..., des époux K..., héritiers de Mme Léonard, veuve K..., des consorts Q..., héritiers de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00965_20250829

Admin. Appel

29 août 2025

29 août 2025

A, représenté par Me Leonard Balme Leygues, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601688_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

A..., représentée par Me Léonard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 6 décembre 2024, par laquelle la Préfecture des Bouches-du- Rhône lui a notifié une obligation de quitter

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491862.20240514

Admin. suprême

14 mai 2024

14 mai 2024

Conseil d'Etat : 1°) de déclarer inexistants la décision de spoliation par le roi François 1er du portrait de Lisa Gherardini, épouse de Francesco del Giocondo, dit La Joconde ou Monna Lisa réalisé par Léonard

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68676be2fdaf41a8356be6ef

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU 03 JUILLET 2025 N°2025/421 Rôle N° RG 24/05749 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7IA [X] [Z] C/ Organisme [6] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - Me Romain LEONARD

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64acf39903c09105db6c0434

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 1 A Tél [XXXXXXXX01] N° RG 23/00465 - N° Portalis DBVW-V-B7H-H77A Minute n° 312/23 APPELANT [X] [U] Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a1139fdcdc6046d47a690e1

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

COUR D'APPEL DE [P] Chambre 1 A 03.89.20.89.04 N° RG 25/01691 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IQWB Minute n° 204/26 APPELANT [F] [X] Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0626DEC006486116

Admin. suprême

26 juin 2018

26 juin 2018

:196.43pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 64861/16 Leonard

Source officielle
CC

soc

6137234fcd5801467740815a

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Léonard C..., 10 / de M. Michel B..., 11 / de M. Thierry A..., 12 / de M. Paul E..., 13 / de M. Thierry Z..., 14 / de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00298_20240403

Admin. Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 février 2024, Mme B, représentée par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 octobre 2023 du tribunal administratif

Source officielle
CC

civ3

6079432b9ba5988459c4151c

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

EST DECEDE LE 23 NOVEMBRE 1968, ET QUE SA VEUVE A PROCEDE EN OCTOBRE 1969 A LA SOUS-LOCATION DE DEUX PIECES DE L'APPARTEMENT ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT VEUVE LERENARD

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f043d2cdc6046d47cce990

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[M] [P] [Z] [J] exploitant forestier, Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Jean-François LEVEQUE, Président

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cefc

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

REJET du pourvoi formé par Léonard : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Agen, en date du 18 octobre 1989, qui a déclaré irrecevable la plainte qu'il

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66197c121b7735881a7c19e1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/10426 N° Portalis 352J-W-B7H-C2NG3 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY

Source officielle
CC

civ3

61372500cd5801467741a26b

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

contre cette décision, la cour d'appel, sans violer l'autorité de la chose jugée, en a exactement déduit que la demande de Mme Z... en désignation d'un expert-géomètre aux fins de bornage des parcelles Léonard-Olivier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2310843_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Leonard, avocate de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310062

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Léonard C... a mis à disposition de l'EARL les Marais du Sud les parcelles [...] et 547 objet du bail à ferme conclu avec M. S... J...

Source officielle

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