faute qu'aurait commise le docteur Y... aurait privé la malade de toute chance de survie puisqu'une intervention réalisée au moment où le choc septique a été constaté le 6 novembre dans la soirée lui laissait

docteur X... ne l'a pas surprise au cours d'un acte médical, pour la pénétrer immédiatement, mais a quitté la pièce pour réapparaître complètement nu, et lui a, dans cet état, massé le dos, ce qui lui laissait

Châteauroux, deux policiers se trouvant de surveillance rue Grande ont constaté qu'un automobiliste, qui éprouvait des difficultés à garer son véhicule de marque Mercédes 300 immatriculé 2196 RA 36, laissait

en l'espèce, la période d'observation portée à 18 mois s'achevait le 9 juillet 2018 ; que le plan a été présenté le 7 juin 2018 et adressé aux créanciers le 22 juin 2018, ce qui leur laissait

X... dans l'ignorance de son sort, dès l'instant où ce dernier la laissait, au contraire, dans l'ignorance de ses possibilités d'activité ; que la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale

culpabilité n'est pas démontrée avec certitude ; que Najet X... a donc pu avec une grande facilité s'approprier à sa guise pour des temps donnés la carte bancaire de la victime et le code confidentiel qu'il laissait

fondant, pour retenir des charges de viols, sur le fait que le mari avait déclaré qu'il "élevait la voix" ou qu'il "haussait le ton", pour obtenir des relations sexuelles avec sa femme, laquelle se laissait

produit en août 1984, c'est à dire un an avant la prétendue scène de violence décrite par la prévenue, élément de nature à démontrer l'inexactitude des faits dénoncés, dans la mesure où Christiane Y... laissait

répondre aux conclusions déposées par les parties sur le fond de l'affaire ; "alors que, d'une part, en l'état d'un acte d'appel comportant manifestement une simple maladresse de rédaction qui ne laissait

l'intéressée, ni, en particulier, sur la lettre du cabinet d'expertise comptable Magnat du 25 février 1988 relevant que le travail que l'intéressée et l'une de ses collègues étaient chargées d'exécuter "laissait

X... du 1er janvier 1988 au 31 mai 1991 laissait apparaître un solde d'un montant de 2 260,13 francs seulement; qu'il soutenait également que l'article 20, alinéa 4, de la convention collective était exclusivement

la SOGENAL de réaliser ces garanties à son choix" ; qu'en écartant l'application de ces clauses claires et précises, insérées par ailleurs dans un acte longuement négocié entre les parties, et qui laissait

fixé pour l'entrée en jouissance, sauf en cas de résiliation anticipée dans ce délai du bail commercial portant sur la cuve de stockage, susvisé au paragraphe "engagement de bail" ; que cette clause laissait

X... faisait valoir en troisième grief que, par ses cris, sa femme créait la zizanie entre tous et qu'elle laissait la maison dans un état de désordre total; qu'en ne répondant qu'aux deux premiers griefs

dommage, dès lors que, ainsi que le rappelaient leurs conclusions, leur situation financière était saine et leur entreprise en plein développement, mais que le matériel informatique ancien utilisé laissait

30 septembre 1994, la désignation de son successeur dans son poste et l'absence de stipulation expresse d'un intéressement dans la proposition d'avenant à son contrat de travail qui lui était faite laissait

épidémie, mais à une fermeture administrative ordonnée à la suite d'une maladie contagieuse, d'un meurtre, d'un suicide, d'une épidémie ou d'une intoxication, de sorte que l'exclusion considérée, qui laissait

d'ampleur impliquant la construction d'un immeuble destiné à lui être accolé, la cour d'appel, saisie d'une demande de nullité du congé, devait rechercher si, insuffisamment motivé, ce dernier ne laissait

recherche par l'employeur des possibilités de mutation du salarié dans les magasins de [Adresse 5] ou de [Adresse 4], plus proches de son domicile conformément aux préconisations du médecin du travail, laissait

qu'elle avait relevé que la société Patrick immobilier avait pris possession des lieux le 22 avril 2010 et qu'à cette date, aucune somme ne lui était réclamée au titre du marché, ce qui laissait