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10 893 résultats pour « Laura MONNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401439_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2024, Mme laura B demande au tribunal d'annuler la décision du 8 février 2024 par laquelle la préfète déléguée pour la défense et

Source officielle
CA

Chambre Civile

67908b344143037ceabfbfdb

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 7 octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 à 14h30, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ef

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Y... à lui verser la somme de 20 000 FCFP par mois au titre de sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, * de condamner Mme Lara Y... à lui payer la somme de 262 500 FCFP sur le fondement

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6983aba3cdc6046d47ee2d49

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

le délai de 10 mois doit être considéré comme raisonnable.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69656ed2cdc6046d47126a72

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle habite une maison de 180 m² à plusieurs étages qu’elle monte plusieurs fois par jour. Elle effectue le ménage elle-même aidée par ses filles.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa432c8a1343b8cd6402e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

DIT que le délai pour former un pourvoi est de deux mois à compter de la réception de la notification de la présente décision.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa436c8a1343b8cd64090

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

DIT que le délai pour former un pourvoi est de deux mois à compter de la réception de la notification de la présente décision.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69d6bf15cdc6046d47910612

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Localité 1] non comparant, non représenté * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience d’orientation du 03 Février 2026 tenue par Madame Abigail LAFOUCRIERE, Juge, assistée de Madame Laura

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed9bb848dd6814c645a9

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Monsieur [B] [N] né le 11 Mars 1959 à CAEN (14000), demeurant 3 impasse Guy de Maupassant - 14280 SAINT-CONTEST représenté par Me Marie BOURREL, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 23 substitué par Me Laura

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104649c9ea95b316fe40cc

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Madame Laura CARBONI, Greffière DEBATS : A l’audience publique tenue le 05 Février 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 04 Avril 2024.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a196b40ddb7789269630c5

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle doit donc bénéficier de soins pendant encore plusieurs mois sur son épaule”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aec5ab54a01215df786020

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de cotisation du mois de février 2022).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ca7511c0f14416cdeb0a2b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Madame Laura CARBONI, Greffière DEBATS : A l’audience publique tenue le 20 Octobre 2023, l’affaire a été mise en délibéré au 15 Décembre 2023.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f8683fd7e432441d85c040

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 21 Octobre 2025 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Laura

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61635152a2ead9ed860b6f56

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

BELHASSEN, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, président et par Madame Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a31

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

De cette union sont nés trois enfants, Julien né le 22 octobre 2002, Laura née le 15 octobre 2003 et Clarisse née le 28 juin 2005.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201981_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

pour chacune de ces trois années et à une bonification d'ancienneté de deux mois par année de service continu accomplie au-delà de la troisième année.

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a4489f19e8c50fa4208

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OCTOBRE 2024 Minute n° N° RG 22/05138 - N° Portalis DBYS-W-B7G-L5IL [D] [V] C/ THELEM ASSURANCES Le copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à - Me Philippe Greslé - Me Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d403

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

1 : Travail Laure B... : le soin aux animaux, le suivi des cultures, la comptabilité Chantal X... : néant Article 2 : Gérance Laure B... : décisions de gestion courante et exceptionnelle (investissements

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200323

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Laurans, conseiller rapporteur, M. Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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