Gilbert X..., porteur de la moitié des parts de la SARL Electronique X... (la société ELC), l'autre moitié étant détenue par son frère, M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 19 JUILLET 1979) LEGROS ET SALPERWICK, PAR UN PREMIER CONTRAT DU 27 DECEMBRE 1974, SE SONT ENGAGES A S'APPROVISIONNER EXCLUSIVEMENT POUR

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Legros Hervé ne sont pas fondés.

Gilbert, Claude Z..., demeurant ...

PRUDENCE CREOLE", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Gilbert

Gilbert Y... dans la SARL Abscisse et de celui de Mme Gilda Y... dans la SARL ASAB après qu'elle en ait quitté la gérance statutaire ; Mais attendu que l'ordonnance se réfère en les analysant aux éléments

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° V 01-20.262 et n° N 01-20.416 ; Attendu que Gilbert X...,

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Legros Hervé ne sont pas fondés.

Vu la requête, enregistrée le 5 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE LEGROS A. ET COMPAGNIE, dont le siège est situé ... ; la SOCIETE LEGROS A.

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1989, qui l'a condamné, pour le délit de refus de se soumettre aux vérifications prévues par

Y... ont fait pratiquer une saisie-attribution au préjudice de Mme Z... entre les mains de la Caisse d'épargne de Provence Alpes Corse (la Caisse) ; que Mme Z... et ses fils Gilbert et Michel Z..., agissant

avaient été édifiées ou étaient en cours de constructions nouvelles ; que deux procès-verbaux distincts, mais rédigés en termes identiques étaient dressés contre Yvette Y..., et Mme Z..., fille de Gilberte

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 avril 2005, qui, pour importation en contrebande de marchandises prohibées, les a solidairement condamnés à

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Legio

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Entreprise Legros

Gibert Jeune langues et lettres, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ de la société Gilbert Jeune Copac, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5°/ de la

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31705 Pourvoi N° : Z 23-14.144 Demanderesse : Société des Etablissements Gilbert Sarl représentée par : SCP Gatineau, Fattaccini

Par un mémoire, enregistré par le greffe le 05/06/2025, STE PNEUS LEGROS déclare se désister de sa requête.