Y... a fait assigner en garantie la société Yamaha Motor France ; Sur le premier moyen : Attendu que M. X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande contre M.

Thiers, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre, 1re Section), au profit : 1 / de la Banque Opel, venant aux droits de la banque de Crédit général Motors

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 mai 1996), que, par contrat de concession à durée déterminée, prenant effet le 1er janvier 1987, la société General Motors

Le 5 juin 2013 il a acheté au magasin Brico Dépôt à [Localité 2] des enduits de façade mono couche de marque VPI fabriqués par la société VICAT PRODUITS INDUSTRIELS.

payer un rappel d'indemnité légale de licenciement, alors, selon le moyen : 1°/ que Mme Y... a fait valoir que la société Garage Y... avait cédé son fonds de commerce le 18 avril 2004 à la société JCL Motors

répertoire des métiers ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal d'enquête que Léon Marius X..., né le 28 mars 1900, a exercé à Seyssel une activité en son nom propre de réparation de cycles, motos

obligations de concessionnaire d'un service public ; qu'en se bornant à affirmer que les infractions en cause n'avaient pas porté atteinte à l'image de la société ASF bien que le prévenu qui circulait à moto

titre des préjudices personnels qualifiés de très importants par l'expert, eu égard au jeune âge de la victime ; qu'en effet, celle-ci ne pourra plus conduire un véhicule automobile, ni faire de la moto

l'ensemble routier avait été brusque et avait surpris tous les autres usagers, a, par suite, violé les textes visés au moyen ; "3°/ alors que, les consorts Z... faisaient valoir que la vitesse de la moto

Nicole X..., montant sur le talus à sa gauche et chutant vingt mètres plus loin; que l'accident étant dû exclusivement à un excès de vitesse et à un défaut de maîtrise commis par Franck Z... à bord de la moto

Marius X..., demeurant ..., lotissement Cazeau, 98810 Mont Dore, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1997 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la société Auto Motors Parts, dont le siège

involontaire est constitué en cas d'imprudence de négligence ou de manquement à une obligation de sécurité et qu'une telle faute pouvait être relevée notamment contre le vendeur professionnel de la moto

.; Je précise que lorsque j'ai entendu le bruit, j'ai vu une petite moto qui venait de ma droite", Mme B... a déclaré : "Mon mari circulait à une allure normale du fait que la route était mouvante.

relative à la prise de contrôle exclusif d’un fonds de commerce de la société FCA Motor Village France SAS par la société Dauphine 27 SAS

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Auto Martigues et de la société istréenne de diffusion automobile par la société Emil Frey Motors France

La société Auto Sun 47 a sous-loué une partie des locaux à la société Alma automobiles, une autre partie à la société Etablissements J..., devenue la société CSD Motors, et a continué à exploiter son activité

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 avril 2021), le 27 octobre 1994, la société Banque de crédit General Motors, devenue GMAC banque, puis Opel Bank (la banque), a conclu une convention générale de financement

V..., qui circulait à bord de son véhicule a percuté une moto pilotée par Mme S.... 3.