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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
68709fd2f0cfe7ae188fea9e
10 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc46f
2 avril 2025
AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame [K] [M] née le 11 Avril 1943 à [Localité 3] (15) de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par Me Karine GARDIER
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e420
7 juin 2011
69250 POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me PILA, avocat au barreau de LYON substitué par Me BAYLE, avocat INTIMES : Monsieur Jean-Philippe
3ème chambre civile
698e49e1cdc6046d471f182f
6 janvier 2026
barreau de CAEN, vestiaire : 49 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [A] [P] né le 02 Mai 1994 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe
698e49f3cdc6046d471f19bf
de CAEN, vestiaire : 49 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [D] [U] né le 18 Novembre 1988 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe
698e4a01cdc6046d471f1ac1
demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée Monsieur [Y] [T] né le 03 Février 1995 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe
6253c9a9bd3db21cbdd88f5e
21 février 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Jean-Michel DAUDÉ Me Estelle GARNIER 21/02/2005 ARRÊT du : 21 FÉVRIER 2005 No : No RG : 03/02128 DÉCISION DE PREMIÈRE
3ème Chbre Cab A4
69654ed7cdc6046d47102979
5 janvier 2026
882, dont le siège social est sis 160 rue Henri Champion 72100 LE MANS, prise en la personne de son représentant légal en exercice toutes deux prises en leur qualité d’assureur de la société BET GARNIER
PCP JCP requêtes
68e94fd63ea43407b9104d44
9 octobre 2025
SEP [H] [C], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile THARASSE, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Philippe PUEL, Greffier
6253c93ebd3db21cbdd87b58
1 décembre 2005
Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
demeurant... – 68440 Eschentzwiller Monsieur Philippe VVVVV... demeurant... – 29150 Chateaulin Madame Sylvie WWWWW... épouse VVVVV...
chambre 1-10
69d8ef68cdc6046d47c35ce0
22 janvier 2025
OHANA-ZERHAT - Me Philippe SOMARRIBA Avocat (C1050) Intervenants volontaires : * SELARL GARNIER-[A] représentée par Me [Q] [A] en remplacement la SCP ANGEL-HAZANE [E] représentée par Me [S] [E] ès qualités
comm
61372342cd58014677407728
9 mars 1999
Philippe Y..., 2 / de Mme Letizia X... d'Ornano, épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
6253cbadbd3db21cbdd8dfdb
31 mai 2011
Philippe X... C/ Mme Martine-Marie Y...
6253cd32bd3db21cbdd928fd
22 octobre 2015
572 092 609 ayant son siège au 41, rue du Capitaine Guynemer-92400 COURBEVOIE Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Philippe
6253cb13bd3db21cbdd8ccc7
24 novembre 2008
G. et comme commissaire aux comptes la société LOGEX représentée par Philippe X....
12e chambre
60326b267dcc649fc260564d
6 février 2018
rendu(e) le 07 Décembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/01664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe
cr
613725d6cd58014677420e5b
25 mars 1998
A... dont la Cour ne peut déterminer les qualifications en la matière; mais que la cour d'appel note que, page 19 de son rapport, l'expert judiciaire a pris connaissance des dires de ce Philippe A.
Chambre 1-7
679336bccc9763289b7251ba
23 janvier 2025
Rôle N° RG 24/01968 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMSVI [Y] [K] [L] [S] épouse [K] C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
1re chambre 2e section
628490c7498a54057d103085
17 mai 2022
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Gwenael COUGARD, Conseillère et Monsieur Philippe
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