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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
670e05f010ea465c0ffcf86e
13 octobre 2024
13 octobre 2024
d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 14h59 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453111.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463556.20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02d
18 juin 2008
18 juin 2008
et Alexis Z... avaient pénétré dans l'enceinte du lycée pour lui demander sa sacoche banane. Suite à son refus, Jérémy X...
Source officielleCHAMBRE 2
69b5074ccdc6046d479f429e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2106074_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463556.20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:457616.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par une convention du 17 février 2014, l'Office national des forêts (ONF) a autorisé M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452147.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 ; - la loi organique n° 2001-539 du 25 juin 2001 ; - le décret n° 97-874 du 24 septembre 1997 ; - le code de justice
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
-D...administratrice légale de ses 5 enfants : Marion, Gaëlle ; Joséphine, Yann et Alexis Chez M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e7048f8faf13e2e973e4a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ALLEGIS GROUP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pauline PIERCE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0443 INTIMÉ Monsieur [H] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ MmeMarie-Pierre Y... épouse X...
Source officielle3e chambre
5fca8b09ded1887d12a34287
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Le même jour, la société Nomblot a consenti une promesse de vente à la société Pierre Étoile pour le terrain attenant à la propriété bâtie et Mme [B] a également conclu avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b0
30 avril 2020
30 avril 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 30/04/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 30 AVRIL 2020 No : 70 - 20 No RG 19/01031 - No Portalis
Source officielle6ème chambre
DTA_2100894_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par une troisième décision du 3 septembre 2021, le recteur d'académie a prolongé le rattachement administratif du requérant au lycée Alexis de Tocqueville.
Source officielleChambre 1-3
5fdb77b8425a925604068677
7 mars 2019
7 mars 2019
; - condamné la compagnie GAN ASSURANCES à payer à la SCI ALEXIA la somme de 261.828,19 € en exécution de la garantie due au titre du contrat d'assurance souscrit par la SCI ALEXIA en indemnisation
Source officielleRéférés
695f7958cdc6046d479a9088
7 janvier 2026
7 janvier 2026
N N A N C E Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Karine DUPONT, greffier lors des débats et de Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210992_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
la société Enedis sis chez Protys, de la société GRDF Île-de-France Ouest sis chez Protys, de la société GRTGAZ, de la société RTE, de la société Orange, de la société Prizz Infrastructure - Augez Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91226
5 mars 2014
5 mars 2014
Pierre-Paul Y...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007763917
23 septembre 1988
23 septembre 1988
Pierre, X... Raphaël, B... Rony Emile, Mlle LOUIS H..., M. LOUIS F..., Mlle LOUIS C..., Mlle LOUIS I... est rejetée.
Source officiellePage 20 sur 240