Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.

ils ont été surpris dans leur sens de marche par une file de voitures ralenties par une course cycliste ; que John X... qui circulait à quelques mètres derrière son ami Stéphane Y... et décalé légèrement

[N] est à la limite « d'une insuffisance respiratoire chronique légère et d'une insuffisance respiratoire chronique moyenne ».

de plage et de matériels de confort " (lot n° 2) et la délibération du 12 juillet 2021 MA-DEL-2021-057 ayant pour objet " le sous-traité d'exploitation de plage pour une activité de bar-restauration légère

à un fondement juridique particulier ; Sur l'action en responsabilité pour faute prouvée : que les époux [R] n'offrent pas de rapporter la preuve d'une faute ; qu'il résulte des pièces

A l'audience, le pôle social du tribunal judiciaire de Lyon a ordonné une consultation médicale sur pièces, confiée au Dr. [T].

La minute du jugement est signée par Mme Fabienne Lederer, président du délibéré et Mme Catherine Soyez, greffier.

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

nécessairement les conséquences de la maladie professionnelle de Monsieur [Y] [P] en indiquant qu’une limitation de 90° à 100° par rapport à la moyenne de référence ne correspond qu’à une limitation légère

La coloration du pied gauche était bistre.

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

La CPAM de la Loire-Atlantique demande au tribunal de confirmer le taux d’incapacité en invoquant l’avis du Dr [W], médecin conseil, qui considère qu’il existe une limitation légère des mouvements, seule

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

le terrain de camping "La Plage" aménagé au Verdon-sur-Mer, limitant à 50 le nombre des emplacements par hectare de terrain aménagé ; 2- annule pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces

PASSER DE LA DEUXIEME A LA PREMIERE CATEGORIE DES INVALIDES, CE DERNIER FAIT GRIEF A LA COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE D'AVOIR REJETE SON RECOURS, AU MOTIF QU'IL POUVAIT SANS DANGER SE LIVRER A UNE LEGERE

X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-11, en date du 2 novembre 2010, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 200 euros d'amende pour dégradations légères

« Land purchase Contract » et de l'acte intitulé « House purchase contract » lorsque ces deux actes figuraient sans aucune restriction quant à leur complétude dans le bordereau de communication de pièces