], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-18.093 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel road

. # Roland Abrias ja teised versus Euroopa Ühenduste Komisjon. # Ametnikud. # Kohtuasi 3/83.

#Anne Duraffour (veuve Roland) gegen Rat der Europäischen Union.#Rechtssache C-18/70.

#Anne Duraffour (veuve Roland) protiv Vijeće Europske unije.#Predmet C-18/70.

Nicole, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 11 juin 1999 qui, pour dénonciation calomnieuse de Roland Y..., a condamné le premier à 20 000 francs d'amende

X..., commandé à la société italienne Modenplast des profilés en PVC pour volets roulants qu'elle a utilisés pour en faire des volets roulants de piscine; qu'exposant que les volets ainsi posés ne flottaient

discuter les constatations sur la base desquelles il est poursuivi et afin que soient respectés les droits 8 de la défense" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Roland

. ; qu'à la suite du décès des bailleurs, leurs deux fils, Christian et Roland ont partagé les biens affermés aux termes d'un acte notarié du 22 mars 1997 ; que M.

Roland Z..., que s'il a été actualisé en 1992 sur papier à en-tête de A, S, E, M, R Z... et fils, portant signature X...

Roland X... et au vu d'un ordre signé de lui, sans s'assurer, au préalable, que l'ordre utilisé n'avait pas été signé en blanc en vue d'une autre utilisation, sauf à priver sa décision de base légale au

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 1990, qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurance vieillesse, l'a condamné

Roland, - LA SOCIETE X..., contre l'arrêt n 5 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2000, qui, pour fausse déclaration ayant eu pour effet d'obtenir un avantage

l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric X..., Gilles Y..., André Z..., Rachid A..., Pierre B..., Bertrand C..., Roland

du Code de procédure pénale ; qu'il mentionne, en outre, que, lors du prononcé de l'arrêt, la chambre de l'instruction était composée de Monsieur Buet, président, de Monsieur Testud et de Monsieur Rolland

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Laboratoires ANPHAR-ROLLAND, dont le siège social est ...

Robert X..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Roanne Motoculture, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de contrefaçon de chèques et usage ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le 28 avril 1989, est parvenu au commissariat de police de Royan

la période du 10 janvier au 3 octobre 1980, alors, selon le moyen, "qu'il résulte des termes de la mission confiée à la société EIS, définis par celle-ci dans ses écritures, que la pose de volets roulants