Hibiscus palustris Ketmie rose des marais. Iberis aurosica Corbeille d'argent du mont Aurouse. Iberis prutiii candolleana Corbeille d'Argent de De Candolle. Inula bifrons Inule variable.

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

En aucun cas, dans les conditions habituelles d'occupation, la teneur de l'atmosphère en dioxyde de carbone ne doit dépasser 1 pour mille avec tolérance de 1,3 pour 1000 dans les locaux où il est interdit de fumer.

LEGIARTI000028786110

—

Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0631763Z Collège Pierre Mendès France RIOM Clermont-Ferrand 0630074N Collège Victor Hugo VOLVIC Créteil 0942187S Collège Simone Veil MANDRES-LES-ROSES

Article Annexe I

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VI Douarnenez DZ 385958 REDER NOZ Morlaix MX 340550 RICHARD MARIKA Camaret CM 424577 ROMANCE Toulon TL 27162 ROSE

Article Liste n° 3

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Dax-Seyresse Landes 1° Prioritairement à l'accueil du trafic militaire et d'Etat ; 2° Aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3° Aux aéronefs basés ou détachés ; 4° Aux aéronefs basés sur les aérodromes voisins dans un rayon de quarante milles

Article Annexe 1

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d'Evry Ville-Nouvelle 01/12/2010 91 - Essonne SIP de Palaiseau Nord-Est CDI de Palaiseau Nord-Est 01/12/2010 93 - Seine-Saint-Denis SIP de Montreuil CDI de Montreuil Est et CDI de Montreuil Ouest 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de L'Hay-les-Roses

Article Annexe

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. ― TRANSMISSION DES ACTIONS Article 6 Le capital social est fixé à cinq cent quatre-vingt-quatorze millions sept cent soixante-dix-huit mille quatre cents euros (594 778 400 €).

LEGIARTI000036502823

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. ― TRANSMISSION DES ACTIONS Article 1er Le capital social est fixé à trente-sept mille euros (37 000 €).

Article 1

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Spatule rose. Ansériformes Anatidés. Oxyura dominica. Erismature rousse. Canard routoutou. Oxyura jamaicensis. Erismature de la Jamaïque. Canard routoutou. Falconiformes Falconidés. Pandion haliaetus.

Article Annexe II

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APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE COMITE REGIONAL CHAMPAGNE ROSE DES RICEYS Rs 13,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 170 10,00 13,00 R 170 10,00 13,00 Rs 170

Article Annexe

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161 10,50 13,00 SAUMUR MOUSSEUX B 153 9,50 Rs 153 9,50 CREMANT DE LOIRE B 144 9,00 Rs 144 9,00 ANJOU GAMAY R 180 10,50 ANJOU VILLAGES R 189 11,00 ANJOU VILLAGES BRISSAC R 189 11,00 SAUMUR-CHAMPIGNY R 180 10,50 ROSE

Article 221-III/21

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L'autorité compétente peut admettre que les navires effectuant une navigation très courte et ne s'éloignant pas à plus de 20 milles de la terre la plus proche soient équipés de radeaux à condition que les radeaux de sauvetage disponibles pour utilisation

Article TABLEAU C

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moins de six départements. 300 Banque de France y compris ses comptoirs 10,000 Banque dans les départements Ayant un capital de deux millions et au dessous. 1,000 Par chaque million de capital en sus, deux cents francs, jusqu'au maximum de deux mille

Article Annexe 2

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Sables-d'Olonne LS 222422 PITCHOUN Arcachon AC 746822 PORZ AN ILIZ Morlaix MX 487948 PROVENCE Martigues MT 299742 REDER MOR 6 Douarnenez DZ 385958 REDER NOZ Morlaix MX 340550 RICHARD MARIKA Camaret CM 424577 ROMANCE Toulon TL 27162 ROSE

Article 6

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Il organise, en particulier dans les communes de plus de cinquante mille habitants, à titre expérimental et après consultation des représentants des personnels, l'ouverture d'un bureau de poste jusqu'à vingt et une heures un jour ouvrable par semaine,

Article L2336-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 08

Code général des collectivités territoriales

Il en est de même pour les deux mille cinq cents premières communes classées en fonction de l'indice synthétique prévu à l'article L. 2334-22-1.

Article Annexe B

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(punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à Phytomonas) ; Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ; Megastes grandalis et Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ; Merodon equestris (mouche des bulbes) ; Mus

Article Annexe

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Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.

LEGIARTI000029991804

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Article 9 Le capital social s'élève à la somme de vingt-sept mille euros (27 000 €). Il est divisé en vingt-sept (27) actions d'une valeur nominale de mille euros (1 000 €) chacune, soit une action par associé. Article 10 Le capital est variable.

Article Annexe II

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En présence d'un compteur kilométrique en miles, « Véhicule équipé d'un compteur en miles. La conversion en km n'est pas effectuée ».

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