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1 140 résultats pour « Serge DIDIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Didier, ... M. XB... Jean-Pierre, 150, F... Voltaire, 92600 Asnières Mme ZB... Marie, ... M. XC... Jacques, ... M. XD... Philippe, ... M. XA... Philippe, ... M. XF... Jean-Marie, ... Mme XH...

Source officielle

Page 20 sur 57

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CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9014f

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Didier X..., lequel a déposé son rapport le 11 juillet 2008.

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Serge, DC... Thomas, YF... Odile, DD... Rafaël, DE... Pascal, DF... Jacqueline, DG... Marie-Hélène, DH... Thierry, DI... Lasa, DJ... Philippe, DK... Philippe, DL... Françoise, DM...

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Didier AM..., demeurant ..., 20°/ de M. Jean-François YZ..., demeurant ..., 21°/ de Mme Elyane BO..., demeurant ..., 22°/ de Mme Corinne J..., demeurant ..., 23°/ de M. AT...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007922768

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Serge G..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9436b28f3ce99fac20d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MAAF ASSURANCES Es qualité d’assureur de la société COUTIVERTURE et SYSTEME ET METHODE DES SOLS DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALBINGIA, [Adresse 2] [Localité 19] représentée par Maître Samia DIDI

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c0e5

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

société Noël France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la SCEA Les Serres

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c97c

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

le trois mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de Me CELICE et de la société civile professionnelle Jean et Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9203d

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

60362a00f3ea8c8cfd165323

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Serge PORTELLI, Président, Mme Claire MORICE, Conseiller, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Didier ALARY, FAITS ET PROCÉDURE, Vu le jugement du 12 décembre

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6036bf550d2d2e5f38c386fe

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Serge PORTELLI, Président, Mme Claire MORICE, Conseiller, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Didier ALARY, FAITS ET PROCEDURE, Vu le jugement contradictoire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00463

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

Lecaroz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la Société des automobiles [X] et des sociétés GAN assurances IARD et Covea Fleet, de la SCP Baraduc, Duhamel et

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740faf9

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Lafuma, de la SCP Parmentier et Didier

Source officielle
CC

soc

613723bfcd5801467740da7b

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Didier G..., demeurant ..., 7 / de M. Gérard I..., demeurant 4, rue du président Joseph X..., 44100 Nantes, 8 / de M. Jacques J..., demeurant Le Moulin des Crocieux, 72450 Lombron, 9 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b4cd5801467740d1e3

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Serge Z... Y..., demeurant ..., 2 / de M. Anatole X..., demeurant ..., 3 / de l'Association hospitalière chirurgicale de Briey, dont le siège est ..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92954

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

1951 à Rouen (76000), sans domicile fixe ayant pour commune de rattachement SAINT CHABRAIS (23130) représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Serge

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f1963

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

(Maine-et-Loire), 9°/ Monsieur Serge L..., 10°/ Mademoiselle Brigitte L..., 11°/ Monsieur Lionel L..., 12°/ Mademoiselle Chantal L..., 13°/ Monsieur Didier L..., tous demeurant Le Petit Acacia

Source officielle
CC

civ3

61372382cd5801467740ab6f

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Serge Z..., demeurant chemin du Cimetière, 13550 Noves, 2 / de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jack X

61372679cd58014677425d7b

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbe5

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Serge H..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 12 / Mme Nicole I..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 13 / Mlle Cristelle J..., demeurant II, rue G. Courbet à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 14 / M.

Source officielle