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13 766 résultats pour « Sidi-Ahmed »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f929

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

X... une somme de 1 010,54 euros au titre d'une indemnité de préavis ; - débouter Ahmed X... de l'intégralité de ses prétentions ; - condamner Ahmed X... à payer à la société Malteurop une somme

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007986795

Admin. suprême

7 juin 1999

7 juin 1999

Ahmed AHMED X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df97

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Monsieur Ahmed X... s'est néanmoins maintenu dans le logement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93697

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

de son représentant légal. 27, rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS No SIRET : 318 771 995 Représentée par Me Serena ASSERAF, avocat au barreau de PARIS, toque : B0489 INTIMÉ Monsieur Ahmed

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205749

Admin. suprême

5 octobre 2020

5 octobre 2020

de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Emmanouil PERAKIS 1965 grec Heraklion 2 Emmanouil CHARALAMPOUS 1958 grec Heraklion 3 Hakan ERDEM 1984 turc Heraklion 4 Erhan GORUR 1982 turc Heraklion 5 Ahmed

Source officielle
CC

civ2

61372470cd580146774157c7

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

Crédit mutuel de Longwy-Bas (la caisse), ayant consenti à la société Déroulor un prêt garanti notamment par une hypothèque conventionnelle sur un immeuble désigné au nom de la société civile immobilière Sider

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175711

Admin. suprême

29 juin 2017

29 juin 2017

display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal } .s619FCD1 { font-family:Arial; list-style-position:inside }   Communicated on 29 June 2017   FOURTH SECTION Application no. 22934/17 Ahmed

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362f

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Cette saisie a été dénoncée à Monsieur Ahmed X... le 4 décembre 2015.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fde3fb81e0ee81e4dc2e6f8

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Ahmed H... [...]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0120DEC000002013

Admin. suprême

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Nazib AHMADE est un ressortissant afghan né en 1990. Mehdi AHMADI est un ressortissant afghan né en 1990. Ahmed Amatu AHMED est un ressortissant somalien né en 1988.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893da

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Elle fait valoir qu'après la reprise de la SARL PEA le contrat de travail de Ahmed X... lui a été transféré et qu'elle a par la suite proposé à Ahmed X... la signature d'un nouveau contrat de travail ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C

6253ca36bd3db21cbdd8a5ce

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Ahmed né le 12 Octobre 1981 à OUEORHIOU (ALGERIE) de Afif et de B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c6e

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Ahmed X...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008115924

Admin. suprême

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Ahmed X..., a commis une erreur manifeste dans l'appréciation des conséquences de l'arrêté attaqué sur la situation personnelle de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008092783

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

BENT AHMED X..., demeurant chez Mme Z..., ..., en Tunisie ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 11 février 1999, présentée par Mme REBAH BENT AHMED X... ; Mme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201547

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 353-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Alouia Z..., qui a épousé le 24 juin 1978 en Algérie Ahmed

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dac1

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Ahmed X...

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007912334

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Vu la requête enregistrée le 6 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bouroukat AHMED SAID Y... demeurant Chez Mme X..., 33 résidence Les Genêts à Orléans (45100

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008091042

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

BEDDIAR ne s'est pas acquittée de ce droit ; que sa requête n'est, dès lors, pas recevable ; Article 1er : La requête de Mme Veuve Ahmed BEDDIAR est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

5fdbd9b46f0be0b8e80e96dc

Appel

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Ahmed B... enregistrée sous le numéro 19/00340,déclarant le recours de M. Ahmed B... recevable, disant n'y avoir lieu à statuer sur la requête de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

NAIT SIDI AHMED, Yanis

SIREN 106679731Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

20/08/2026

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Créations

Sid Ahmed Sidi Baba, Sid, Ahmed

SIREN 105202642Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

19/06/2026

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Immatriculations

Tayeb, Sidi Ahmed

SIREN 932990120Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

07/06/2026

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Créations

Nait Sidi Ahmed, Selyan

SIREN 105180079Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/05/2026

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Radiations

RAHALI, Sidi Ahmed

SIREN 813912557Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

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