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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137239ccd5801467740c08b
4 avril 2001
4 avril 2001
Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efcd9ccdc6046d47c3ba6d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
assesseur représentant les employeurs et les travailleurs non salariés du régime général, Madame Corinne CENTANNI, assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, Assistés de Madame Stéphanie
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c7f6b3cdc6046d474c5bc7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
collective à l'encontre de : Société par actions simplifiée NORD EST Revêtements, [Adresse 1], [Localité 1] RCS B 817891542 (2016B00067) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Mme Stéphanie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6758b1d50169a5863c400257
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 24/00082 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IGUW JUGEMENT N° 24/454 JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : Stéphane
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856f4
4 avril 2025
4 avril 2025
ET : DÉFENDERESSE [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Mme [D] [Z], munie
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856f8
4 avril 2025
4 avril 2025
ET : DÉFENDERESSE [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Mme [Y] [P], munie
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf82b128a2997685700
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉFENDERESSE [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Mme [H] [T], munie
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026504654
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Stéphane Bouchard, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Vincent, Ohl, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372372cd58014677409eae
15 mars 2000
15 mars 2000
Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M. Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613723a0cd5801467740c36a
21 mars 2001
21 mars 2001
Chemin, Toitot, Villien, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Cachelot, Martin, Dupertuys, Philippot, Mme Lardet, M. Assié, Mme Gabet, conseillers, M.
Source officielleciv3
613722a4cd580146773ff8ac
17 avril 1996
17 avril 1996
Bourrelly, Mme Stephan, MM. Peyrat, Cachelot, conseillers, MM. Chollet, Nivôse, Pronier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613722becd58014677400e57
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.
Source officielle3ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:485147.20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
d'une part, d'enjoindre à la ville de Clermont-Ferrand de lui communiquer les preuves du contrôle de la qualité de l'eau potable distribuée à l'entrée de son immeuble depuis 1993 et à l'entrée de ses murs
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
686c318cdd7001754d622f78
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la résidence “LE CLOS STEPHANOIS”, à savoir : * entretenir les espaces verts, * évacuer le poulailler, * réparer les dégâts causés aux plafonds et murs, consécutivement au dégât des eaux, A l’
Source officielle1ère chambre civile B
667fa35c0693c2be63c5bcc1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[H] [X] né le [Date naissance 7] 1963 à [Localité 20] (69) [Adresse 5] [Localité 11] Représentés par Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 502 INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d19
16 mars 2021
16 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/03/2021 Me Marie-Stéphanie SIMON la SCP SAINT-CRICQ & ASSOCIÉS ARRÊT du : 16 MARS 2021 No : 49/21 - No RG : 19
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cd9cdc6046d47475ce2
14 avril 2026
14 avril 2026
Janvier 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2023F00762 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nadia CHEHAT Me Stéphanie
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
O..., dans son rapport en date du 24 juin 2016, a notamment conclu que: - le box de la Sci Vicaro mesure 2,57 mètres de large de mur à mur, la cloison montée étant d'une épaisseur de 10 centimètres
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69f3aeedcdc6046d47222395
10 avril 2026
10 avril 2026
___________________________ Audience publique du : 10 avril 2026 Demanderesse : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par son représentant légal, non comparante, représentée par Maître Stéphen
Source officielleciv3
61372315cd58014677405314
10 juin 1998
10 juin 1998
Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mmes Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 20 sur 138