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[Adresse 7] [Localité 5] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 01 Octobre 2025 tenue par Mme Danielle THEBAUD

Source officielle

CHAMBRE 8 SECTION 2

696a4be6cdc6046d4788579c

Appel

15 janvier 2026

Adresse 5] [12] [Adresse 1] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 17 Décembre 2025 tenue par Danielle Thébaud

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

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Appel

18 août 2023

-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 16 Août 2023 à 15 h 53 par Me Irène THEBAULT

Source officielle

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62dbacdc6046d47b74aad

Commerce

14 avril 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur VAN VLIET Peter faisant fonction de Président d'Audience

Source officielle

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62e28cdc6046d47b7519f

Commerce

14 avril 2025

Source officielle

TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b636a8cdc6046d47b7da1c

Commerce

7 juillet 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre et Maître Thibaut HOUZE

Source officielle

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b68fa5cdc6046d47be210b

Commerce

27 octobre 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur [F] [U] faisant fonction de président d'audience et Maître

Source officielle

TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69c8b753cdc6046d475e0b41

Commerce

9 juillet 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par Monsieur

Source officielle

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8c725cdc6046d475f2ab9

Commerce

20 octobre 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur, [Y], [X] faisant fonction de Président d'Audience et Maître

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2115499_20221003

Administratif

3 octobre 2022

Thébault, conseiller rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2115629_20220919

Administratif

19 septembre 2022

Thébault, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B A, ressortissante sénégalaise, née le 10 août 1989 à Saint-Louis (Sénégal), déclare être entrée en France en 2017.

Source officielle

soc

6079b0b79ba5988459c4fb2f

Cassation

28 juin 1979

, GERANT LIBRE D'UNE STATION-SERVICE DE LA SOCIETE FINA-FRANCE, DE SA DEMANDE D'AFFILIATION AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE, AUX MOTIFS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART QUE, THIBAULT, ACHETANT ET

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92079

Appel

24 février 2015

De leur union sont nés : - Thibaud, le 23 décembre 1994, - Mathis, le 25 septembre 1999.

Source officielle

12eme chambre

DTA_2104311_20250725

Administratif

25 juillet 2025

Thibault et au rejet de ses conclusions indemnitaires.

Source officielle

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025d91

Appel

22 octobre 2025

, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X]

Source officielle

REFERES 1ère Section

65848c75e41137cbf9fc3f34

T. Judiciaire

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [MH] [LI] [AH] [P] [Adresse 7] [Localité 22] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

Source officielle

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007712553

Admin. suprême

29 juillet 1983

CADRE DE VIE DE SAINT-THIBAULT-LES-VIGNES ET DE M.

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00233

Cassation

21 février 2012

Thibault X... une créance le Groupement des assureurs maladie des exploitants agricoles (GAMEX) ; Attendu que M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92286

Appel

14 avril 2015

Thibaut Y...

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

6358cdffc40aa805a7864db4

Appel

25 octobre 2022

[L] [P] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Octobre 2022

Source officielle

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