ARRÊT DU 13/ 10/ 2011 MINUTE No : No RG : 10/ 08170 Jugement (No 08/ 2487) rendu le 28 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : BY/ CG APPELANT Monsieur Marcel Théophile

[L] [O], intimé, assisté de Me Théophile BALLER, substitué par Me Amadou CISSE, présent lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; - Sur la recevabilité

[J] née le 05 Novembre 1946 à ORAN (ALGÉRIE) de nationalité française 189 Impasse d'Etévol 73170 YENNE Mme [O] [J] née le 19 Janvier 1949 à ORAN (ALGÉRIE) de nationalité Française 11 rue Théophile

D'[Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/02808 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HE3P COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile

D'[Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/03433 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HGCD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile

1979 à [Localité 1], de nationalité Algérienne RETENU au centre de rétention de [Localité 3] assisté de Me Marine Boudjemaa, avocat au barreau de Seine Saint Denis substitué à l'audience par Me Théophile

[E] [T], intimé, assisté de Me Théophile BALLER, avocat choisi, susbstitué par Me Nadège NEHLIG, avocat de permanence, présente lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance

N... a travaillé auprès de la Société THEOPHILE OLIVA de 1957 à 1959; Il y a été exposé à l'amiante et a développé une pathologie constatée selon CMI du 01/03/1985, constituée par un épaississement pleural

d'un syndrome autistique sévère ; qu'après avoir été pris en charge de la rentrée scolaire 2011 jusqu'au mois de juin 2013 dans une unité dédiée aux enfants de trois à six ans au centre hospitalier Théophile

familiale dans son pays d'origine, ou hors de France, l' " attestation de composition de famille " du 15 août 2022 qu'elle verse aux débats indiquant qu'elle " est mariée coutumièrement à A Mambo Théophile

TOWERCAST prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 46 / 50 rue Théophile Gautier 75016 PARIS Représenté par Me Jean-Bernard MICHEL du cabinet

Théophile Frank, 83 / de Mme Frank, 84 / de Mme Jeanine Gaget, 85 / de M. Francisco Garcia, 86 / de Mme Garcia, 87 / de M. Eloi Gasc, 88 / de Mme Gasc, 89 / de M.

D et Mme B E, située au 85 bis rue Théophile Lamy à Bourges, a subi d'importantes dégradations.

Localité 3] JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 N° RG 25/03850 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HG56 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des contentieux de la protection Greffier : Théophile

Si la requérante invoque également la situation de santé particulière de son fils en joignant à sa requête un certificat médical du centre hospitalier Théophile Roussel du 29 novembre 2023 faisant état

d'Antonin J..., né le [...], exploitant agricole à Bezaudun les Alpes, et d'Emile K..., suivant lesquels, pour le premier, il a demeuré face à la parcelle [...] de 1935 à 2008 qui était occupée par Théophile

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant : Me Didier THEOPHILE

Scolarisé au collège Henri de Navarre de Nérac puis au lycée Théophile Gautier de Tarbes, il s'est parfaitement intégré et a obtenu le diplôme national du brevet, mention " assez bien ", puis le baccalauréat

disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE : Mme Théophilia

titres de Marie Louise A..., il a été procédé, par jugement du Tribunal Civil de Saintes du 31/03/1879, à la licitation de l'immeuble concerné (actuel no 203), indivis entre Alexis GUERRY et les époux Théophile