J. l'existence de trains qui lui auraient permis de rejoindre Paris le 31 mars 1993, dès la fin de son audition par le SRPJ d'Angers, afin de la contraindre à revenir à l'appartement de sa soeur G.

Y... que Mme X... avait été surprise en train d'enregistrer des paris après le départ de la course, et que ce comportement susceptible de permettre des fraudes ne permettait plus à l'employeur de lui conserver

véhicules revendus en qualité d'intermédiaire ; qu'eu égard à l'importance des éléments à charge dans le dossier, à l'importance des sommes détournées, au passé judiciaire du mis en examen ainsi qu'au train

[C], personne mise en examen, relatifs à son train de vie, qui serait très élevé et caractérisé par le brassage d'argent en espèces et d'objets de valeur tels des montres de grande marque, sans s'assurer

l'enquête de personnalité aurait en réalité servi à rechercher des éléments de preuve contre Abdelmoumen X..., le juge d'instruction ayant donné mission de vérifier les éléments patrimoniaux et son train

salarié a proposé le 25 juillet 2019 à sa collègue et supérieure, Mme [H], de prendre un verre avec elle "de manière insistante", qu'il lui avait imposé sa présence sur son trajet de retour dans le train

, horaire de ces trains, fonction de l'agent sur ces trains ; que si la commission nationale mixte a émis un avis selon lequel c'est le dérangement de l'agent pendant ses heures de repos qui conditionne

X... a traversé une voie ferrée sur le platelage d'un passage à niveau dont les barrières étaient fermées, alors que les feux rouges annonçant l'arrivée d'un train clignotaient, que le signal sonore fonctionnait

assigné l'établissement public à caractère industriel et commercial SNCF Mobilités, aux droits duquel vient la société SNCF Voyageurs (la SNCF) en réparation du préjudice constitué, lors de voyages en train

police ont été avisés de l'agression subie par la victime, frappée sur tout le corps au moyen d'un marteau par deux personnes cagoulées, par un appel téléphonique anonyme annonçant que celle-ci était "en train

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 OCTOBRE 2023 1°/ Mme [M] [U], domiciliée [Adresse 2], 2°/ le syndicat CFDT restauration ferroviaire trains

[Y] [S], domicilié [Adresse 6], 13°/ Le Syndicat CFDT restauration ferroviaire trains de nuit, dont le siège est [Adresse 12], ont formé respectivement les pourvois n° Q 22-20.387, R 22-20.388,

[O] a été engagé en qualité de manager de transition le 1er mars 2022 par la société Le Marché (la société). 2.

société Cofitec, a démissionné de ses fonctions le 7 février 2000 et a été engagé en qualité de directeur commercial pour une durée de six mois renouvelée jusqu'au 31 janvier 2001 afin "d'assurer la transition

plus tard ; que la connaissance obligée de Bernard X... du virement sur ses comptes de ces sommes escroquées pourrait résulter de l'existence de dépenses anormales ou d'une augmentation subite du train

de 30 véhicules, pour laquelle il a servi d'intermédiaire, ont été retrouvés s'agissant de la période courant à partir de février 1991 et jusqu'à février 1994; que, par ailleurs, il dispose d'un train

adoptés qu'Alain X..., qui est passé à moins de six mètres de l'altercation, n'a pu qu'apercevoir la scène de violence et entendre des bruits, des paroles voire des cris, et réaliser ce qui était en train

précédemment elle avait fait état de ce que, après l'arrestation de G..., elle avait à nouveau aperçu ce même véhicule et deux personnes à son bord qui avaient interpellé le nommé Ben avec lequel elle était en train