They fired from machine guns at the ZIL-130 lorry in which the first applicant, Umar Zabiyev and Ali Zabiyev were travelling.

Madame [Y] [D] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 6], [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Bertrand LOTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 et assistée par Me Marc ZIMMER

A avait été contraint de porter une attelle de Zimmer puis une genouillère souple, qu'il devait se déplacer avec deux cannes canadiennes, ces éléments étant constitutifs d'un préjudice esthétique temporaire

, domicilié ès qualités au siège sis [Adresse 3] Représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, Assistée de Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Emmanuelle ZIMMER

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2022, la commune de Brumath, représentée par Me Zimmer (SELARL Soler-Couteaux et associés), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000

municipal de Sirod (Jura) approuvant le plan d'occupation des sols de ladite commune et publiée le 13 mars 1993 ; 2°) annule ladite délibération en tant qu'elle n'a pas classé la totalité de la parcelle ZI8

juin 1989     Nadjip MOHAMEDI, né en Afghanistan le 1 er janvier 1982     Nik MUHAMMAD, né en Afghanistan le 1 er janvier 1992     Ahmet ou Ahmad ZIIAEE ou ZIE

ZIN, Le Mans (Sarthe), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

(Orne), 4 / la société anonyme Locamion, dont le siège social est ..., 5 / de la société anonyme Lepelletier Drouard, dont le siège social est ZIS, boulevard Pierre Lefaucheux à Arnage (Sarthe),

A..., représenté par Me Dokodo Zima, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner, la suspension de l’exécution de cette ordonnance

secrétariat le 16 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Sernin à sa demande de copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant la constructibilité de sa parcelle cadastrée ZI

l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) pour y subir une arthroplastie avec pose d'une prothèse totale de hanche droite avec un implant à couple métal/métal Metasul et une tige PF de la société Zimmer

incohérentes notamment pour ce qui est des espèces évoluant en hauteur et minorées pour ce qui est du nombre d'espèces retrouvées sur le site ; les points d'écoute sont majoritairement situés en dehors de la ZIP

Alors que l'inventaire fait état de fichiers"ZIP", le PV n'en fait pas mention.

[F] [O] [R] né le 06 septembre 1993 à [Localité 1], de nationalité russe RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Zia Oloumi, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ono, société à responsabilité limitée dont le siège social est ZIN,

A..., représenté par Me Dokodo Zima, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative d’enjoindre au préfet de police de lui

. - ZIL Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 7°/ de Monsieur A...