Pour le grand gibier : D'un bracelet de marquage en métal blanc, conforme au modèle réglementaire déposé au ministère de l'agriculture (direction générale des eaux et forêts, service de la chasse).

Article Annexe I

—

Tubercules, bulbes pour la reproduction végétale, blanc de champignon. 5 tonnes (ou moins) : 2 N Pour 2 tonnes supplémentaires : 0,5 N. 50 N 8 bis.

Article Annexe art. 5, art. 6, art. 7, art. 8

—

7 Election du président et du ou des vice-présidents Le conseil d'administration élit un président et des vice-présidents au scrutin secret au 1er et au 2e tour de scrutin à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs

Article A4241-48-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Code des transports

la position peut entraver la navigation, doit, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, porter : De nuit : Trois feux clairs ou ordinaires, les feux supérieur et inférieur étant rouges et le feu du milieu blanc

Article 111-0 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Le total des quantités de produits vitivinicoles définies au a et au b ; 3° La comptabilité matières est tenue, par exercice comptable, sur un livre aux pages numérotées, jour par jour, sans blanc ni rature, ou selon une procédure informatisée, dans les

Article D325-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 62

Code de la sécurité sociale

Le président du conseil d'administration est élu par les membres délibérant au scrutin secret aux premier et deuxième tours de scrutin, à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs ou nuls, au troisième tour à la

LEGIARTI000021010632

—

Saint-Emilion Grand Cru R 60 Montagne Saint-Emilion R 66 Lussac Saint-Emilion R 66 Puisseguin - Saint-Emilion R 66 Saint-Georges - Saint-Emilion R 66 Pomerol R 60 Lalande de Pomerol R 60 Fronsac R 65 Canon-Fronsac R 65 Blancs

Article Annexe II

—

Chacun des deux écrits devra obligatoirement être dactylographié en Arial 11, interligne simple, sur papier blanc de format 21 × 29,7 cm, et être ainsi présenté : - dimension des marges : - droite et gauche : 2,5 cm ; - à partir du bord (en-tête et

Article Annexe (Sous-partie R)

—

OPS 1.1190 Intentionnellement blanc.

Article 111-0 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

colonne " Sorties " du compte de fabrication doivent figurer les quantités de produits fabriqués et la teneur en alcool de ces produits. 3° La comptabilité matières est tenue, par exercice comptable, sur un livre aux pages numérotées, jour par jour, sans blanc

Article R204

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code électoral

-Les dispositions du titre Ier du livre Ier du présent code (partie réglementaire), à l'exclusion des mots : " sur papier blanc " figurant à l'article R. 30, sont applicables, dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1389 du 29 décembre 2023 :

Article D5442-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 37 > 14

Code des transports

Les inscriptions sont faites jour par jour, sans espace laissé en blanc. Elles sont cosignées chaque jour par le chef des agents présents à bord et le capitaine du navire.

Article 867

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 49 > 64

Code général des impôts

Les répertoires des notaires peuvent être établis sur feuillets mobiles ; les autres répertoires sont tenus sans blanc ni interligne. II. - (Abrogé) III. - Les pages des répertoires des notaires sont numérotées.

Article 4

—

O Plongeon à bec blanc (Gavia adamsii). Diomédéidés (Procellariformes) O Albatros hurleur (Diomedea exulans). O Albatros à bec jaune (Thalassarche chlororhynchos/Diomedea chlororhynchos).

Article Annexe

—

Des risques et des menaces qui augmentent Le Livre blanc de 2013 met en évidence la persistance d'un très large spectre de risques et de menaces.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 90

Arrêté du 7 novembre 1966 relatif aux déclarations d'existence à souscrire par certains organismes collectant la participation des employeurs à l'effort de construction.

collecteurs de la participation des employeurs à l'effort de construction : 1° Les personnes condamnées pour crime de droit commun, faux en écritures privées, de commerce ou de banque prévus par les articles 150 et 151 du code pénal, banqueroute, vol, abus

Article 695-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 14

Code de procédure pénale

une infraction punissable, dans l'un au moins des Etats membres concernés, d'une peine ou d'une mesure de sûreté privative de liberté égale ou supérieure à cinq ans et qui entre dans l'une des catégories suivantes : a) Traite des êtres humains ; b) Abus

Article Annexe

—

Rs 13,50 LIRAC cépages blancs R 207 14,00 COTES DU VENTOUX B, Rs 178 13,00 COTES DU VENTOUX cépages rouges R 189 13,00 COTES DU VENTOUX cépages blancs R 178 13,00 COTES DU LUBERON B 180 11,50 13,00 COTES DU LUBERON cépage syrah

Article 7

—

Un feu blanc concerne les véhicules des services réguliers de transport en commun. 2.

Article B

—

Nématode des feuilles du riz (bout blanc) et du fraisier. Guadeloupe. Guyane, Martinique. Réunion. Aphis gossypii (homoptère). Puceron des cucurbitacées, coton, agrumes. Réunion. Atta cephalotes (hyménoptère).

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