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12 046 résultats pour « ambulance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723ddcd5801467740f2d3

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

X... a été embauché le 12 janvier 1995 par la société UTS ambulances, en qualité d'ambulancier, aux termes d'un contrat de travail à temps partiel d'une durée de trois mois ; qu'à l'échéance, ce contrat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200819

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

: Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 6 mars 2012), que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne (la caisse) a sollicité de la société Taxis Favier, devenue la société Ambulances

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa506c601f08318991532

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Lors d'une visite médicale, le 4 avril 2018, vous avez été déclaré inapte à votre poste d'Ambulancier, mais apte à un poste sans port de charges : Ambulancier en VSL pour personnes valides uniquement,

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd99ce22e7a0c8f611d2d87

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

[S] [B] a été engagé par la SARL BZH TAXIS AMBULANCES en contrat à durée déterminée du 25 avril 2005 au 10 septembre 2005 en qualité d'ambulancier et chauffeur VSL, puis à compter du 17 septembre 2005

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93334

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

* * * La société Ambulance B...& Dugers, devenue depuis la société Ambulance B..., a embauché Madame Y... comme chauffeur ambulancier pour une durée indéterminée à compter du 31 mars 2009.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2202987_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La SARL Ambulances La Romaine est une entreprise de transport sanitaire agréée, implantée à Uzès et disposant de cinq salariés et deux ambulances.

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420275

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

pénal, 3 et 593 du Code de procédure pénale, violation de la Convention en date du 18 avril 1990 conclue entre la Caisse primaire d'assurance maladie des Landes et le Syndicat départemental des ambulanciers

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54d46

Cassation

7 janvier 1971

7 janvier 1971

QUI EXERCE LA PROFESSION DE CHAUFFEUR DE TAXI ET CELLE D'AMBULANCIER DEPUIS LE MOIS DE MARS 1966 DEVAIT ETRE AFFILIE A LA CAISE ARTISANALE BRETONNE D'ASSURANCE VIEILLESSE (CABAV), ALORS, D'UNE PART, QUE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63660af2bb0cef7f74279189

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[U] [I] a été engagé en qualité d'ambulancier DEA par la société Ambulance Le Transporteur, selon contrat à durée indéterminée à temps complet du 19 juin 2017.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10497

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fdd681a28784f111b05fed0

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Y... indique qu'il aurait été engagé par la SARL AMBULANCES X... le 1er décembre 1980 en qualité d'ambulancier et promu directeur technique, statut cadre en 1998; Il a été en arrêt de maladie à compter

Source officielle
CC

civ2

60794d909ba5988459c48966

Cassation

19 janvier 2006

19 janvier 2006

proposée en tout état de cause devant les juridictions du contentieux de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'URSSAF a, les 17 et 26 juin 2003, notifié à la société Ambulances

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616250f9929f6bffa995b376

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Les faits : M [E] [P] a été engagé par la société Groupe France Ambulances (GFA) le 5 mars 2007 en qualité de d'ambulancier, 1er degré, suivant contrat à durée déterminée devant se terminer le 3 août

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740dad0

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Mme Monique X..., demeurant La Chaufferie, 86350 Château Garnier, en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Ambulances

Source officielle
CC

civ2

60794cc59ba5988459c46d37

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 juin 1994), qu'une collision est survenue à une intersection entre l'ambulance de la société Ambulances Paris-Est (la société

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

64a7b07f3bcaf505db6967e5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ambulance de la cigale qui compte plusieurs salariés ambulanciers, maîtrise le système de rémunération spécifique prévu par la convention collective et ne peut pas sérieusement soutenir que pendant plusieurs

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67ecc7d98e074ba02f40a38b

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[U] [B] a été engagé par la société Allo Ambulances l'Isloises à compter du 13 janvier 2015 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité d'ambulancier de qualification :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308930_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A B, né le 24 juillet 1996 à Arras, exerce la profession d'ambulancier pour la société Louchez.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162dd03cadecb9ef7c7e176

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Monsieur [U] [I] a été embauché en qualité d'ambulancier CCA le 2 décembre 2002 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162dd03cadecb9ef7c7e178

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Monsieur [B] [X] a été embauché en qualité d'ambulancier BNS le 29 juin 2001 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS. Il a démissionné de son poste le 26 avril 2003 à effet à dater du 7 mai 2003.

Source officielle

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