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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723ddcd5801467740f2d3
11 décembre 2002
X... a été embauché le 12 janvier 1995 par la société UTS ambulances, en qualité d'ambulancier, aux termes d'un contrat de travail à temps partiel d'une durée de trois mois ; qu'à l'échéance, ce contrat
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200819
23 mai 2013
: Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 6 mars 2012), que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne (la caisse) a sollicité de la société Taxis Favier, devenue la société Ambulances
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
651fa506c601f08318991532
4 octobre 2023
Lors d'une visite médicale, le 4 avril 2018, vous avez été déclaré inapte à votre poste d'Ambulancier, mais apte à un poste sans port de charges : Ambulancier en VSL pour personnes valides uniquement,
8ème Ch Prud'homale
5fd99ce22e7a0c8f611d2d87
20 décembre 2019
[S] [B] a été engagé par la SARL BZH TAXIS AMBULANCES en contrat à durée déterminée du 25 avril 2005 au 10 septembre 2005 en qualité d'ambulancier et chauffeur VSL, puis à compter du 17 septembre 2005
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93334
31 mai 2016
* * * La société Ambulance B...& Dugers, devenue depuis la société Ambulance B..., a embauché Madame Y... comme chauffeur ambulancier pour une durée indéterminée à compter du 31 mars 2009.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202987_20221027
27 octobre 2022
La SARL Ambulances La Romaine est une entreprise de transport sanitaire agréée, implantée à Uzès et disposant de cinq salariés et deux ambulances.
cr
613725bccd58014677420275
5 janvier 2000
pénal, 3 et 593 du Code de procédure pénale, violation de la Convention en date du 18 avril 1990 conclue entre la Caisse primaire d'assurance maladie des Landes et le Syndicat départemental des ambulanciers
6079b1fe9ba5988459c54d46
7 janvier 1971
QUI EXERCE LA PROFESSION DE CHAUFFEUR DE TAXI ET CELLE D'AMBULANCIER DEPUIS LE MOIS DE MARS 1966 DEVAIT ETRE AFFILIE A LA CAISE ARTISANALE BRETONNE D'ASSURANCE VIEILLESSE (CABAV), ALORS, D'UNE PART, QUE
Chambre 4-6
63660af2bb0cef7f74279189
4 novembre 2022
[U] [I] a été engagé en qualité d'ambulancier DEA par la société Ambulance Le Transporteur, selon contrat à durée indéterminée à temps complet du 19 juin 2017.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10497
2 juin 2016
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances
9e Chambre C
5fdd681a28784f111b05fed0
14 septembre 2018
Y... indique qu'il aurait été engagé par la SARL AMBULANCES X... le 1er décembre 1980 en qualité d'ambulancier et promu directeur technique, statut cadre en 1998; Il a été en arrêt de maladie à compter
60794d909ba5988459c48966
19 janvier 2006
proposée en tout état de cause devant les juridictions du contentieux de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'URSSAF a, les 17 et 26 juin 2003, notifié à la société Ambulances
Pôle 6 - Chambre 6
616250f9929f6bffa995b376
4 décembre 2013
Les faits : M [E] [P] a été engagé par la société Groupe France Ambulances (GFA) le 5 mars 2007 en qualité de d'ambulancier, 1er degré, suivant contrat à durée déterminée devant se terminer le 3 août
613723c0cd5801467740dad0
20 novembre 2001
Mme Monique X..., demeurant La Chaufferie, 86350 Château Garnier, en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Ambulances
60794cc59ba5988459c46d37
26 juin 1996
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 juin 1994), qu'une collision est survenue à une intersection entre l'ambulance de la société Ambulances Paris-Est (la société
5ème chambre sociale PH
64a7b07f3bcaf505db6967e5
4 juillet 2023
Ambulance de la cigale qui compte plusieurs salariés ambulanciers, maîtrise le système de rémunération spécifique prévu par la convention collective et ne peut pas sérieusement soutenir que pendant plusieurs
67ecc7d98e074ba02f40a38b
1 avril 2025
[U] [B] a été engagé par la société Allo Ambulances l'Isloises à compter du 13 janvier 2015 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité d'ambulancier de qualification :
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2308930_20231025
25 octobre 2023
A B, né le 24 juillet 1996 à Arras, exerce la profession d'ambulancier pour la société Louchez.
17e Chambre
6162dd03cadecb9ef7c7e176
9 mai 2011
Monsieur [U] [I] a été embauché en qualité d'ambulancier CCA le 2 décembre 2002 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS.
6162dd03cadecb9ef7c7e178
Monsieur [B] [X] a été embauché en qualité d'ambulancier BNS le 29 juin 2001 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS. Il a démissionné de son poste le 26 avril 2003 à effet à dater du 7 mai 2003.
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