Codes de loi français

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

-Radiocommunications : La liste des matériels avec copies des certificats d'approbation équipements marins ; Un schéma d'implantation du matériel ; Un plan des antennes ; Un schéma synoptique des alimentations électriques ; L'implantation des jeux

Article L162-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 58

l'approvisionnement en médicaments et produits pharmaceutiques de la population d'une commune dont la dernière officine a cessé définitivement son activité, lorsque celui-ci est compromis au sens de l'article L. 5125-3 en autorisant la création d'une seule antenne

Article Annexe I

d'état-major au cabinet du DGPN Chef de pôle à la DGPN Adjoint au chef de pôle à la DGPN Evaluateur, membre associé du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation Adjoint au chef du RAID-Chef adjoint du RAID Coordonnateur zonal des antennes

Article 12

Elle assure le pilotage, l'animation, la coordination et la tutelle fonctionnelle et technique du réseau des antennes immobilières à vocation régionale.

Article Annexe (suite)

constructeur décors 12 2 nd 13 1 er 14 Chef décorateur 15 Chef d'atelier décors 16 Accessoiriste 17 Ensemblier Postproduction, doublage et sous- titrage 1 Technicien authoring 2 Opérateur de PAD/bandes antenne

Article 223 a-II-2/04

Lorsque le volume d'air libre contenu dans les récepteurs à air dans un espace quelconque est tel que, s'il était émis dans cet espace en cas d'incendie, il risquerait de compromettre gravement l'efficacité du système fixe d'extinction d'incendie, une

Article Annexe I

Surveillance des émissions Un cahier d'épandage, tenu sous la responsabilité de l'exploitant et à la disposition de l'inspection de l'environnement, spécialité installations classées pendant une durée de cinq ans, comporte pour chacune des parcelles réceptrices

Article 221-V/19

par les versions successives à celles de l'installation de l'équipement ne seront pas applicables ; - ces dispositions s'appliquent sous réserve que les nouvelles normes de l'IHO n'impliquent pas la mise en œuvre de nouveaux matériels. .6 d'un récepteur

Article Annexe

15 Agent responsable de contentieux internationaux A 3 31 Agent responsable des commissions administratives paritaires et du suivi des décisions B 5 10 Agent responsable du suivi des procédures de marchés publics dans les antennes

Article Annexe III

d'évaluation (pour M ou C uniquement) (20) (en kg/ an) (en kg/ an) (23) ou nom du réseau de distribution (m3 sur l'année de référence) rejetée (m3/ an) (isolé ou raccordé) du milieu récepteur

LEGIARTI000050763474

. - Dispositions particulières aux sociétés Antenne 2 et France Régions 3 L’institut reçoit en dépôt les œuvres et les documents dans un délai de vingt jours après leur première diffusion par les sociétés ainsi que l’ensemble des éléments nécessaires

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec copies des certificats d'approbation ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique

Article Annexe 1

Les portes de ce local ne disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux

LEGIARTI000045153732

Pipeline L'oléoduc principal et les antennes de liaison entre parcs qualifiées de pipelines qui sont mis à la disposition du titulaire sont soumis aux différentes réglementations applicables en matière de sécurité et de protection de l'environnement et

Article Annexe Ib

L'émetteur, le récepteur, le message et ses objectifs sont repérés. C 5.22 Adapter le discours à la situation de communication. Le registre de langue est adapté à la situation de communication. Les protocoles et usages sont respectés.

Article Annexe Ib

Ressources documentaires : modes opératoires, fiches techniques, règlement de site, consignes de sécurité, bordereau administratif, plans de zones de stockage, listing des entreprises réceptrices...

Article Annexe I (suite)

. - Identifier les différents récepteurs présentant un risque de mauvais facteur de puissance.

Article Annexe Ia

l'installation selon la norme EN-NF 378 en vigueur - Effectuer la charge fluidique de l'installation - Prérégler les appareils de sécurité et régulation - Vérifier les raccordements des masses au potentiel de la terre - Vérifier l'isolement des récepteurs

Article Annexe I

Il respecte également la vocation piscicole du milieu récepteur et les dispositions du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). 5.2.