cassation, pris de la violation des articles 222-11 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs ; " en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré Paul X...coupable de coups et blessures

D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1994, qui, après avoir notamment relaxé Bruno Y... pour homicides et blessures

56, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, omission de statuer, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Jean-Louis X... du chef de coups et blessures

commencement d'exécution, en l'espèce un coup de fusil de chasse sur la victime, n'ayant manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur, à savoir que les blessures

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme X..., en congé sans solde depuis le 1er février 1993, s'est blessée

Abdelhrilm, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 9 février 1998, chambre correctionnelle, qui l'a condamné, pour blessures involontaires ayant entraîné plus de trois mois d'incapacité

[V] [R] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 26 février 2025, qui, pour blessures involontaires aggravées, a condamné, la première, à 15 000

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de William Z... du chef de blessures

3, a de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés d fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué condamne Jeanne Z... à une amende de 5 000 francs pour coups et blessures

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, en date du 16 juin 1994, qui l'a condamné pour délit de blessures involontaires, à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et à 10 000 francs d'amende, et

que, comme l'a relevé le tribunal, il convient d'abord de souligner qu'Emile X..., lors de son dépôt de plainte le lendemain des faits, l'a déposée à l'encontre des frères Y... du chef de coups et blessures

comédie, mais pouvait être la révélation d'un malaise ; qu'aucun élément de la cause ne permet de retenir la survenance d'une circonstance postérieure à la gifle de nature à expliquer la gravité des blessures

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 12 janvier 1999, qui, pour infractions aux règles relatives à la sécurité des travailleurs et blessures involontaires,

O... du chef de blessures involontaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M.

involontaires et refus de priorité, à une amende de 5 000 francs pour le délit et de 1 000 francs pour la contravention, Jean-Jacques A..., pour blessures involontaires, défaut de maîtrise et franchissement

[Z] a été gravement blessé. Le véhicule de M. [B] a percuté M. [W] qui est décédé des suites de l'accident.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 2003, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité des travailleurs

A..., ayant Mme Lucas comme passagère et qui circulait dans la même direction; que Mme X..., blessée, est descendue de la voiture alors que M.