, le joueur de football qui, au cours d'un match, méconnaît les règles du sport pratiqué ainsi que les principes élémentaires de prudence qu'elles consacrent, commet une imprudence à l'origine des blessures

Les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 5 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre le premier, notamment pour blessures

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, réglant les conséquences civiles d'un accident au cours duquel le jeune X..., piéton, avait été blessé

le Fonds a fait parvenir a la victime une nouvelle provision de 35 000 euros cette fois ; qu'il résulte d'un courrier de l'avocat de M.

prévenue - la COMPAGNIE d'ASSURANCES PRESERVATRICE FONCIERE (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 30 mars 1993, qui, pour délit de blessures

La conductrice du véhicule percuté est décédée des suites de ses blessures.

X... entièrement responsable du préjudice subi par M.

pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Louis X... entièrement responsable des conséquences dommageables subies

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2003, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relatives à la sécurité

, alors que, selon le moyen, il résulte des constatations de l'arrêt que le médecin expert a conclu que la victime avait subi une ITT de 8 jours à partir du jour de l'accident, suivie d'une ITP de 50 %

D'ASSURANCES MUTUELLES (CGAM), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 7 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre le premier notamment pour blessures

. ; "aux motifs que la réalité des violences subies par Jackie C... est attestée par le certificat médical produit qui corrobore les déclarations de la victime renouvelées à la barre de la Cour et confirmées

parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Denise X..., épouse Y..., du chef de blessures

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et à 3

TRESOR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Gilles X..., décédé, du chef de blessures

Hicham D..., Léo B..., Teddy C... et X... solidairement responsables du préjudice subi par M. A... ; que M.

[B] [V], qui circulait à vélo et était alors âgé de treize ans, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M.

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Bernard X... notamment pour blessures involontaires