Y... ès qualités au titre de l'aggravation des passifs de M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX EN PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 mars 2005, qui, pour complicité d'escroquerie en bande organisée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, 5 ans

COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BELKACEM F..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, du 22 novembre 1994, qui, pour violence volontaires avec arme et complicité

Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 11 mai 2005, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux du chef de complicité d'abus de confiance, a prononcé

conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 4 juin 1998, qui, pour complicité

au Maghreb ; en octobre 1998, un de ses clients, Bob Y... de la société DRS, lui avait demandé s'il pouvait lui fournir des téléphones portables en quantité, et lui avait donné de l'argent liquide à titre

Catherine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre eux pour complicité

DU G..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 février 1996, qui a condamné le premier à 1 an d'emprisonnement avec sursis pour complicité

Marcelle, contre l'arrêt de cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2006, qui, pour complicité de faux, d'usage et recel, l'a condamnée à quatre mois d' emprisonnement avec

l'infraction et constitue l'unique moyen de conserver les preuves et indices matériels ainsi que d'empêcher toute pression sur les victimes et les témoins et toute concertation frauduleuse avec les complices

1996 qui a renvoyé devant la cour d'assises du NORD, Mohamed X... sous l'accusation de tortures ou actes de barbarie ayant entraîné la mort sans intention de la donner et Tahar Y... pour s'être rendu complice

commis à ce titre une faute constitutive de concurrence déloyale la société Prodim, ainsi que la société CSF, laquelle avait entre temps acquis les activités d'approvisionnement et de logistique de la

correctionnelle, du 10 juillet 1997, qui a condamné Lucien F... et Hélène X..., épouse F..., pour escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, Jean-Pierre Z... et Marc C..., pour complicité

contractant si l'acte est à titre onéreux.

premier, pour abus de biens sociaux, fraude fiscale et passation d'écritures inexactes ou fictives en comptabilité, à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 euros d'amende, le second, pour complicité

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 janvier 2004, qui les a condamnés, le premier, pour faux, abus de biens sociaux et complicité d'abus de biens sociaux

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [V] coupable du chef de complicité d'abus de confiance aggravé, alors « que la complicité suppose un fait principal punissable ; que l'abus de

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 4 février 1999, qui les a condamnés, le premier, pour corruption active et, le second, pour complicité de corruption