qu'une telle qualité donne droit à la perception de primes à l'élevage, lesquelles sont attribuées à l'éleveur de chevaux placés dans les courses et selon les conditions générales applicables à ces courses

Maurice Y... ; qu'en concours avec d'autres banques, le Crédit lyonnais consentait des crédits à la société Cheville aixoise, dont M.

, notamment de Belgique, produits destinés à des chevaux ; que dans cette procédure il est fait mention d'un entraîneur, Yann-Marie X..., qui a des relations fréquentes avec M.

correctionnelle, du 7 décembre 1994, qui a condamné le premier, pour contraventions de mauvais traitements envers des animaux domestiques, à 11 amendes de 1 000 francs chacune, a ordonné la remise des chevaux

[E], éleveur de chevaux, ont vécu maritalement de 1991 à 2012. 2. Mme [Y] a assigné M.

[U] [X] d'un cheval dénommé Titan des Saules né dans l'élevage de M.

qu'elle va entraîner et, en dernier lieu, sur l'organisation des courses hippiques du fait de la participation des chevaux issus de ce croisement.

principal l'activité d'exploitant forestier-scieur, le paiement, pour la période du 1er avril au 31 décembre 1980, de cotisations d'assurance maladie sur les revenus tirés de son activité accessoire d'éleveur

Ainsi, l'agrément d'éleveur consiste en une autorisation de percevoir des primes à l'élevage.

DE COURSE, FUT-CE PAR LE PROPRIETAIRE-ELEVEUR, NE CONSTITUANT PAS NECESSAIREMENT UNE ACTIVITE AGRICOLE, L'ELEVAGE N'AYANT PAS CE CARACTERE LORSQUE LA NOURRITURE NECESSAIRE AUX ANIMAUX PROVIENT EN TOTALITE

T... a, par une déclaration déposée le 30 octobre 2012 au registre de l'agriculture, affecté une partie de son patrimoine à son activité d'éleveur de chevaux pour l'exercice de laquelle il a utilisé une

Y... s'étant plaint d'avoir été employé clandestinement sans aucune rémunération dans l'élevage de taureaux de Michel Z... du 30 octobre 1993 au 17 février 1994 (sans toutefois préciser la nature exacte

ET BESTIAUX ET DESIRAIT LOUER DES PRAIRIES POUR ACCROITRE L'ELEVAGE DE SES ANIMAUX ; - QU'IL APPARAIT CERTAIN QU'IL S'AGIT D'UNE EXPLOITATION PERMETTANT UNE EXTENSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE DE

REY ET SON ASSUREUR, LA COMPAGNIE LA PAIX, QUE LA COMPAGNIE LA PROTECTRICE A, DE SON COTE, APPELE EN GARANTIE CHEVALIER, SON AGENT GENERAL ET L'ASSUREUR DE CE DERNIER, LA CAISSE MUTUELLE DE X...

Il s'agit d'un ouvrage important, manifestement une maison élevée d'un étage sur rez-de-chaussée ". Par actes de commissaire de justice des 3 et 7 mai 2024, M.

au moyen de l'organisation des courses de chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin

A, qui exerce l'activité d'éleveur de chevaux, fait uniquement grief à l'arrêté du 23 octobre 2008 portant approbation d'une nouvelle rédaction du règlement du stud-book du selle français d'avoir subordonné

H..., éleveur de chevaux de selle et dirigeant de la société Les Tertres, (l'acquéreur), a acquis de M. O..., directeur de G..., et de Mme O...

de chevaux de sang de France et de la fondation droit animal, éthique et sciences : 11.

mis en pension de sortir de leurs boxes », tout en constatant que le premier contrat du 20 décembre 2015 indiquait que le bien loué devait servir « à usage d'écurie d'élevage et de propriétaires », ce