fixe et de 150 dispositifs de gestion des aides lumineuses à optique tournante en exploitation sur les établissements de signalisation maritime, attribué le 19 mars 2021, à assortir des intérêts moratoires

véhicule de marque Tesla d'une valeur de 111 500 € TTC aux conditions suivantes : « Nombre de loyers : 48 dont le premier de 7,713% du PA TTC Les 47 loyers suivants s'élèvent à 1,218% du PA TTC Option

Par acte du 26 novembre 2012, Mme Y... a consenti à la société Holdim une promesse unilatérale de vente sur son bien, la faculté de lever l'option expirant le 30 janvier 2013. 3.

créance de la CPAM, il est dû de ce chef à la victime une indemnité complémentaire de 276 300 euros ; "aux motifs que le préjudice soumis à recours de la victime doit être évalué comme suit : - frais

Ce jour, la SARL OPTIQUE DE CHAMPIGNY ne se fait pas représenter à l'audience.

[E] [T], -prononcé la déchéance du droit aux intérêts conventionnels au titre du contrat de location avec option d'achat conclu entre la SA Crédipar et M. [E] [T] le 27 septembre 2021, -condamné M.

[S] [L] à lui payer la somme de 2356,60€ au titre de l’arriéré de loyers et de l’indemnité de 8% avec intérêts au taux légal à compter du 13 juin 2023,Déclarer le contrat de location avec option d’achat

OPTIQUE DE L'HOTEL DE VILLE S.E.L.A.R.L.

lors, en déclarant que le Conseil "pouvait parfaitement évaluer (les) offres ultérieures de France Télécom pour apprécier (...) la persistance du non respect de l'injonction" et que "le marché de l'option

La société Axa France a versé à la société P2A Optique, son assurée, qui exploite un magasin d'optique " la maison de la vue " dans un immeuble sis 6 boulevard Magenta à Paris (75010), une somme de 5 404

le versement en euros, en ce qu’il soutient avoir reloger dans des conditions équivalentes la société Bergeres Optique.

kilométriques 2016 : 467,26 euros - rappel de frais kilométriques 2017 : 723,40 euros - rappel de frais kilométriques 2018 : 2024,40 euros - rappel de frais kilométriques 2019 : 523,12 euros -

X..., la société Optique Herpin et MM.

Elle soutient qu'à supposer que la levée de l'option soit un fait nouveau, il n'a pas pour autant fait naître de question nouvelle à juger.

JGB OPTIQUE et la S.A.R.L.

La société Brother Optik employait au moins onze salariés au moment de la rupture du contrat de travail et la convention collective nationale applicable à la relation de travail est celle de l'optique-lunetterie

débiteur n'est tenu de réparer que ce qui est la suite immédiate et directe de l'inexécution de la convention ; que la décision des époux X... de rapatrier le corps de leur fille en Italie est une option

collective nationale de l'optique-lunetterie de détail.