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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6711fa957603bf88a18844b1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2024.
Source officielle1ère Chambre
6162f6f8b807dfe813d29786
11 avril 2012
11 avril 2012
Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle2e chambre civile
65321ad59e4ea48318f5acc7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Virginie HERMENT, Conseillère, chargée du rapport et Philippe PIQUET
Source officielle2e chambre civile
65a0eedf5bbe450008b2cf90
11 janvier 2024
11 janvier 2024
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe PIQUET
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400378_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
que : - les faits relatés dans le procès-verbal n°3374/MPR/DRM du 26 juillet 2024, soit l'occupation illégale du domaine public maritime par la présence de deux parcs à poissons construit avec 80 piquets
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400765_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2024, Mme C B, représentée par Me Piquet-Maurin, demande au juge des référés : - D'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleChambre 1-2
642fb562cece1704f5747371
6 avril 2023
6 avril 2023
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 avril 2023.
Source officielleChambre 1-2
6438f1eba942a604f5e93235
13 avril 2023
13 avril 2023
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023.
Source officielleChambre des référés
686433ef0bb2f8a66ca63106
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DELACOMMUNE ET [L] dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Julie PIQUET de la SELEURL MAITRE JULIE PIQUET, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : B0900 S.A.
Source officielleCabinet C
6721da980fa562400eaa5b9f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
déférée à la Cour : ordonnance n° 23/203, rg n° 23/00178 du Juge des Référés du Tribunal Civil de Première Instance de Papeete du 14 août 2023 ; Sur appel formé par requête déposée et enregistrée au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e99b
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 07 décembre 2011 ARRET : Contradictoire, Prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d6c
7 février 2014
7 février 2014
APPELANTE CGEA - ILE DE FRANCE OUEST, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7f
5 avril 2011
5 avril 2011
CGEA AGS DE MARSEILLE-DELEGATION REGIONALE DU SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Michel ORLOFF, avocat au barreau de NICE Me Josette PIQUET
Source officielle18e Chambre
616307ef5a67331bacec3bd0
13 septembre 2011
13 septembre 2011
SA GRAND HOTEL DES LECQUES - STE NOUVELLE DU GOLFE DES LECQUES Grosse délivrée le : à : Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS Me Josette PIQUET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00458
28 mars 2018
28 mars 2018
Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 janvier 2018, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat à cette Cour, a déclaré,
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86421
25 septembre 2002
25 septembre 2002
. - le mercredi 8 septembre 1999, vous avez refusé sur le chantier de la déchetterie à Sète de démolir des maçonneries au marteau-piqueur.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86596
25 septembre 2002
25 septembre 2002
. - le mercredi 8 septembre 1999, vous avez refusé sur le chantier de la déchetterie à Sète de démolir des maçonneries au marteau-piqueur.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389911
18 avril 2024
18 avril 2024
Aide piqueur + préposé au remblayage hydraulique du 01/06/1971 au 31/01/1973 : Aide piqueur : ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e09cdc6046d47894ce4
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Après avoir été convoquée le 11 octobre 2019 à un entretien préalable fixé au 23 octobre suivant et mise à pied à titre conservatoire, elle a été licenciée pour faute grave le 6 novembre 2019.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f9
8 avril 2024
8 avril 2024
Aide piqueur du 01/02/1960 au 30/04/1966 : ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur.
Source officiellePage 20 sur 402