CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 894 résultats pour « porcheries »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

68df5f1c38ac3a658931de75

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[J] que le porche d'entrée et le garage ne dépassent pas l'altimétrie du chemin [Localité 9] et sont conformes au permis délivré le 7 décembre 2012.

Source officielle

Page 20 sur 295

← PrécédentSuivant →
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37c75a2d196dbc19195

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dans le courant de l'année 2021, le groupe Porcher Industries a élaboré deux projets: 1°) un projet de centralisation des activités Customer Service sur le site de [Localité 6] au sein de Porcher tissages

Source officielle
TJ

Référé

69d821fbcdc6046d47b23ee8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[C] a confié à la SARL COVASSIN RENOVATION CONSTRUCTIONS la réalisation de travaux de réfection de la terrasse, et à la SARL STUCOPIERRE la pose d’un revêtement de sol en granulat de marbre sur un porche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

A... confirmait avoir eu un cutter dans la poche, s'agissant d'un outil de travail, mais il niait l'avoir sorti ; que les policiers l'avaient enlevé de sa poche après l'avoir mis au sol et fouillé ; qu'il

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5af4cdc6046d47b62b1b

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

, en vue d'une revente (Document N° 2023111 du 30/05/2024) est issue d'une estimation de PORSCHE [Localité 2].

Source officielle
CC

comm

61372251cd580146773fbf82

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

modèle, dénommé Well, est caractérisé par la présence d'empiècements sur les épaules, des emmanchures de couleur s'opposant au reste du vêtement et par deux bandes horizontales sur la manche et une poche

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007741916

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

préfecture de la Haute-Vienne a, par délégation régulière du préfet du 1er septembre 1981, accordé les permis litigieux ; Considérant qu'il ne ressort pas des pièces du dossier qu'en estimant que la porcherie

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007683650

Admin. suprême

6 février 1981

6 février 1981

Y..., UN ARRETE DU PREFET DE L'INDRE EN DATE DU 4 NOVEMBRE 1972 L'AUTORISANT A EXPLOITER UNE PORCHERIE D'ELEVAGE ET D'ENGRAISSEMENT A BONNAVOIX, COMMUNE DE MOUHERS INDRE ; 2° REJETTE LA DEMANDE DE

Source officielle
CC

civ1

607943689ba5988459c4234b

Cassation

26 janvier 1977

26 janvier 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, GRUNDISCH, QUI AVAIT INSTALLE A ROSET-FLUANS UNE FROMAGERIE ET UNE PORCHERIE ET AVAIT CONCLU AVEC LA COOPERATIVE AGRICOLE DE

Source officielle
TJ

Service des référés

66980bb4b60c111a421bea6e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MMA IARD assureur de la société BELLMAN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #G0450 Société MMA IARD ASSURANCES

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007768072

Admin. suprême

27 septembre 1989

27 septembre 1989

lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa requête tendant à l'annulation de l'arrêté du préfet du Finistère du 24 octobre 1985 accordant un permis de construire des bâtiments à usage de porcherie

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a539033cf481c39a4803

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Localité 10] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 23/07045 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZTC5 N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PERRICHOT, Me OUGOUAG et Me PORCHER

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69e07833cdc6046d4769bae5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Y] [E], portant sur le véhicule de marque PORSCHE modèle 911/996 CARRERA 4, immatriculé [Immatriculation 1] ; CONDAMNE M. [Y] [E] à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69d9e097cdc6046d47d98d70

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[N] [U] le 2 janvier 2018 portant sur le véhicule Porsche 356 coupé de 1964 immatriculé [Immatriculation 1], sur le fondement de la garantie des vices cachés, - condamné M. [N] [U] à verser à M.

Source officielle
CC

civ1

6079434f9ba5988459c41eec

Cassation

17 février 1976

17 février 1976

N'AYANT PU OBTENIR L'AUTORISATION D'ETABLIR UNE PORCHERIE SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT, L'AUTORISATION D'IMPLANTER CETTE INSTALLATION FUT ACCORDEE A SON MARI POUR UN TERRAIN APPARTENANT A CE DERNIER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426938d5cd4a875912821

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

IMMOBILIERE MEDERIC exerçant sous l’enseigne ORPI CAP’IMMO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300785

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Roger X... , précédemment preneur, cadastrées sur la commune de [...] [...], sauf le logement situé au-dessus de la porcherie, et [...], [...], [...], [...], [...], [...], [...], [...], [...], [...], [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dd1

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

, le règlement de copropriété accorde aux copropriétaires un droit de passage pour accéder au lot numéro [Cadastre 7], de sorte qu'ils ne peuvent pas s'opposer à cet accès piétonnier du porche commun afin

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007612697

Admin. suprême

6 février 1970

6 février 1970

. - Revenus et personnes imposables - Eleveur de porcs.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c908bd3db21cbdd87106

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

en l'état antérieur et notamment X... supprimer la porte de garage qu'ils ont installée pour clore ledit porche.

Source officielle