CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 398 résultats pour « psychologique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372606cd580146774225c2

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

et ses aveux écrits" ; "alors qu'en se déterminant ainsi, sans répondre à aucun des arguments péremptoires développés dans son mémoire par la partie civile qui faisait valoir que l'expertise psychologique

Source officielle

Page 20 sur 2370

← PrécédentSuivant →
CC

cr

évrier 1999, qui, dans la procédure suiviec/Nadir CHEBABHI du chef de blessures involontaires

6137260ccd58014677422921

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

constitue un des aspects de l'incapacité permanente partielle, d'autre part, et comme conséquence de ce premier aspect, l'impossibilité ou la difficulté de jouir des satisfactions physiques et psychologiques

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c68

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

. ; que les accusations portées par la victime sont corroborées par l'examen psychologique de celle-ci, par le témoignage de Christine Z... qui a reconnu avoir assisté à une partie des faits et par l'interruption

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422ca8

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

et ce qui le concerne personnellement qui serait inexact, en expliquant à la fois par la pudeur et par les angoisses identitaires d'un pré-adolescent sa réticence à reconnaître lors de l'examen psychologique

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e29

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

de l'entraînement sportif de Gorgan Y... n'est en réalité à considérer que comme la manifestation de la longue suite des harcèlements par ailleurs établis ; que ces faits constituent une atteinte psychologique

Source officielle
CC

cr

613725cacd58014677420887

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

payer la somme de 18 000 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu'il lui a été donné acte de sa constitution de partie civile au cours des débats criminels ; que le traumatisme psychologique

Source officielle
CC

cr

613725decd580146774211ee

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

l'article 168 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal que l'expert Je-Michel F... dont le nom a été régulièrement signifié a à nouveau déposé sur le rapport d'expertise psychologique

Source officielle
CC

cr

613725bfcd5801467742037e

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

mais par le langage à connotation sexuelle utilisé par un enfant si jeune ; qu'ils n'avaient jamais fait le moindre signalement sur des possibilités de sévices sexuels ; que les expertises médico-psychologiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00816

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

la réitération d'insultes et de menaces de mettre la tête d'un jeune enfant dans son urine revêtent nécessairement la qualification de mauvais traitements, s'agissant de violences psychologiques

Source officielle
CC

civ3

61372368cd580146774095cc

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

l'appartement litigieux afin de scolariser ses enfants à l'école des Moineaux située à proximité, établissement de haut niveau, dès lors qu'elle ne justifiait pas d'une nécessité d'ordre médical, psychologique

Source officielle
CC

comm

6137266acd5801467742563e

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

n'était pas opposable aux AGF en sorte que l'estimation du préjudice, objet de la présente instance, était différente comme procédant d'une disparité de parties, et ce, indépendamment du préjudice psychologique

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212ea

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

contre elle ce qui, manifestement, l'a déterminée à se rétracter ; qu'en l'espèce, ces faits constituent des pressions caractérisées comme l'a noté à juste titre le tribunal au regard de la faiblesse psychologique

Source officielle
CC

civ1

613721fdcd580146773f94d7

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

X... faisait valoir pour la première fois que l'évolution de l'état psychologique et affectif de l'enfant laissait apparaître une régression inquiétante ayant pour cause essentielle la privation de contact

Source officielle
CC

soc

613721f8cd580146773f9254

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

qu'en statuant autrement, au prétexte que l'employeur, dont il est pourtant constaté qu'il a tenté de trouver au sein de l'entreprise une affectation correspondant aux possibilités physiques et psychologiques

Source officielle
CC

soc

6137229fcd580146773ff3c0

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

de chacun de leurs collègues et éducateurs spécialisés, consistant notamment dans la participation à des activités dites "thérapeutiques" et sans qu'elles soient de préférence chargées du suivi psychologique

Source officielle
CC

civ2

61372345cd58014677407a19

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

l'impossibilité pour ces enfants d'obtenir à un titre quelconque la réparation de leur préjudice, de leur situation matérielle nécessairement des plus démunies et des incapacités scolaires, sociales et psychologiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00295

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

arrêts de le condamner à payer aux salariés une somme en réparation de leur préjudice d'anxiété, alors « que l'indemnisation accordée au titre du préjudice d'anxiété répare l'ensemble des troubles psychologiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00321

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

second expert, dont la spécialité n'est pas non plus précisée, n'a pas confirmé sa présence à l'audience, et qu'il résulte de la feuille de motivation que « Les rapports d'expertises psychiatrique et psychologique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200004

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

permanente ou non et peut prendre plusieurs formes, notamment : nursing, soins, accompagnement à l'éducation et à la vie sociale, démarches administratives, coordination, vigilance permanente, soutien psychologique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00571

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

et intérêts à raison du "prononcé d'une sanction disciplinaire à la suite d'une retenue sur salaire alors que l'exercice du droit de retrait état licite et a généré chez la salariée une pression psychologique

Source officielle