essais au sol et en vol nécessaires, afin de déterminer à la fois : 1° Que la définition respecte les exigences de navigabilité relatives aux essais effectués, et ; 2° Pour les spécimens testés : a) Que les matériaux et procédés sont conformes aux spécifications

Article 7

—

Des spécifications d'ordre général concernant son positionnement sont données aux points 7.2 et 7.3 ci-après. 7.2 Position du microphone en l'absence de l'opérateur. 7.2.1 Au poste de conduite où l'opérateur est normalement debout : Le microphone est

Article Annexe I

—

. ― Spécifications du système d'information (cahier des charges) : Evaluation des objectifs et des contraintes. G. ― La documentation de synthèse (rôle, contenu, mode d'établissement, tenue à jour) : Le dossier d'analyse.

Article D412-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 03

Code de la consommation

Toute modification des caractéristiques de la fourniture du service, des exigences applicables en matière d'accessibilité et des normes harmonisées ou des spécifications techniques par rapport auxquelles est déclarée la conformité d'un service aux exigences

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 12

Arrêté du 20 mars 1952 relatif à l'Octroi de diverses indemnités aux fonctionnaires et agents des collectivités locales.

données par l'arrêté du 29 juin 1973 susvisé : 1° Pour la conception secondaire, c'est-à-dire en établissant l'avant-projet détaillé des ouvrages ; 2° Pour la conception tertiaire, c'est-à-dire en établissant les projets d'exécution (spécifications

Article R20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

S'y ajoutent les objectifs relatifs aux exigences en matière de sécurité figurant dans la directive 2014/35/ UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014, mais sans limite de tension ainsi que les spécifications relatives aux capacités de chargement

Article R163-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 04

Code de la sécurité sociale

d'une efficacité mal établie, d'une place mineure dans la stratégie thérapeutique ou d'une absence de caractère habituel de gravité des affections auxquelles elles sont destinées ; ― soit contiennent des matières premières ne répondant pas aux spécifications

Article L5424-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 52

Code de la santé publique

dispenser une préparation magistrale ou officinale comportant une ou des substances dont l'utilisation pour ces préparations est interdite ; 5° De dispenser des drogues simples, des produits chimiques ou des préparations qui ne répondent pas aux spécifications

Article L421-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 66

Code des impositions sur les biens et services

de l'annexe XIII au règlement d'exécution (UE) 2021/535 de la Commission du 31 mars 2021 établissant des règles relatives à l'application du règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil eu égard aux procédures uniformes et aux spécifications

Article Annexe II

—

. - Résumé et évaluation des sections II à IX (1) Ces informations doivent être fournies pour la substance active purifiée dont la spécification est indiquée. (2) Ces informations doivent être fournies pour la substance active dont la spécification est

Article 8

—

Le maître d'ouvrage justifie comme suit, toute valeur de caractéristique utilisée comme donnée d'entrée du calcul des coefficients Cep, Bbio et Tic : - lorsque des produits sont couverts par des spécifications techniques harmonisées du règlement n° 305

Article Annexe

—

Contrôle des excipients Spécifications. Contrôle du produit fini Spécifications. Etalons et substances/préparations de référence Résumé et conclusion concernant la stabilité. Annexe Installations et équipements (médicaments biologiques uniquement).

Article 1

—

-Au sens du présent arrêté, on entend par : " Déchet conditionné " : un déchet qui soit est accepté sans traitement complémentaire dans un centre de stockage en exploitation, soit est conforme aux spécifications d'acceptations en stockage du centre en

Article 2

—

La synchronisation des réseaux isofréquences est effectuée conformément aux spécifications techniques TS 101 191 ou TS 102 773.

Article 2

—

(1) Ces spécifications s'appliquent au produit tel quel.

Article 1

—

Lorsqu'elles sont construites suivant les spécifications techniques de la norme homologuée NF E. 65-100, les machines portatives à scier à la lame circulaire pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles

Article CH 51

—

. - Les panneaux doivent être conformes aux spécifications de l'Association technique du gaz et de l'Union technique de l'électricité. Les panneaux à combustible gazeux doivent, en particulier, avoir un indice de combustion CO/CO2 de moins de 0,005.

Article Annexe I

—

Numéro de réception : T.P yyxxx*00 ou conforme aux spécifications du paragraphe 5 du règlement ONU n° 132 relatif à l'homologation des dispositifs antipollution de mise à niveau (DAM) destinés aux véhicules utilitaires lourds, aux tracteurs agricoles

Article R234-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 37 > 48

Code de l'énergie

directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009, qui est conforme aux valeurs de référence de l'efficacité énergétique établies dans cette mesure d'exécution ; 3° Soit un équipement de bureau satisfaisant au moins aux spécifications

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