d'un bijou dérobé peu avant dans une bijouterie et d'un portefeuille, d'une carte bleue, de téléphones et de bijoux dérobés au domicile d'une personne qu'ils avaient aidée à rentrer chez elle.

avec armes et de tentative de vol avec armes ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation présenté par

. ; que ce n'est que lorsqu'il avait compris que Dominique H..., surnommé "le niqueur", les avait bernés, qu'il a déposé plainte contre ce dernier pour le vol et l'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire

Aux termes de sa déclaration de vol du 14 mars 2018, Mme [G] déplorait le vol de biens mobiliers (divers bijoux, vêtements, perceuse) et immobiliers par destination (portes d'entrée).

et objets de valeur devant avoir lieu le 5 décembre 1993 en l'hôtel des ventes de cette ville ; que deux jours avant cette date, l'expert R..., qui avait lui-même assuré la collecte des bijoux auprès

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 avril 1988, qui les a renvoyés devant la cour d'assises, le premier sous l'accusation de vols avec port d'arme

107, 364, 591 à 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la feuille de questions comporte une rature non approuvée relative à la majorité absolue des voix

Lors de son interpellation, le prévenu était en possession de différents bijoux dont plusieurs ont été reconnus par la victime du vol, Steven Y....En ce qui concerne les objets dérobés au domicile de Mesle

X..., antiquaires, ont remis un bijou en vue de sa vente à un autre antiquaire, la société JC Diffusion ; que, suivant le contrat de dépôt établi, le bijou a été évalué à 120 000 francs ; que celui-ci

E... rapportait la preuve que des bijoux avaient été achetés sur ses fonds propres et que Mme N... T... n'établissait pas que les bijoux réclamés par M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES EPOUX Y..., DESIRANT SOUSCRIRE UNE ASSURANCE "TOUS RISQUES" POUR GARANTIR LES BIJOUX DONT ILS ETAIENT

[D] avait contracté des dettes de jeux ; qu'il aurait donné son accord pour le vol ; que les tableaux avaient été précédemment vendus à deux personnes et les tableaux volés n'étaient que des

La société [S], qui avait un établissement à [Localité 7], exerçait à [Localité 6] une activité de fabrication et négoce de bijouterie, joaillerie, horlogerie et orfèvrerie.

(MARIA, HELENE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 21 DECEMBRE 1964 QUI LES A CONDAMNES POUR RECEL DE VOLS : X...

Guy, contre l'arrêt de la cour d'assises des Pyrénées-Orientales en date du 20 janvier 1989 qui pour vols avec port d'arme l'a condamné à 8 ans de réclusion criminelle et a prononcé la confiscation de

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 2 juillet 1987, qui les a condamnés le premier pour recel de vol et détention irrégulière d'arme et de munitions de la première

  Entendue pendant sa garde à vue par la police le 26 octobre 1982, la requérante reconnut que ces bijoux provenaient bien du vol commis la nuit du meurtre.

d'accusation de la cour d'appel de Paris en date du 4 novembre 1985 qui, infirmant une ordonnance prise par le juge d'instruction dans l'information suivie notamment contre Cherif X... du chef de recel de vol