CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
70 582 résultats pour « 1) abus de blanc »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R313-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82
. - Tout engin de déplacement personnel motorisé ou cycle doit être muni d'un catadioptre blanc visible de l'avant. IV bis.
Article ANNEXE
Jeumont Lambreçon ; Roquelles Lille Bois Blancs ; Fives ; Lille Sud (1), Faubourg de Béthune ; Moulins ; Vieux Moulins ; Wazemmes Loos L'Epi de Soil (1) (Lille Sud) (1) ; Les Oliveaux Marly La Briquette (1) Maubeuge
Article B
Ex 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons à l'exception des plantes d'aquarium) (1).
Article ANNEXE V
34 1 Béziers 34 3 Montpellier 36 3 Châtre (La) 36 4 Issoudun 36 2 Châteauroux 36 1 Blanc (Le) 37 1 Chinon 37 2 Tours 38 3 Vienne 38 1 Grenoble 38 2 Tour-du-Pin (La) 39 1 Dole 39 3 Saint-Claude 40 2 Mont-de-Marsan 40 1 Dax
Article L762-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 25 > 08
au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : Articles applicables Dans leur rédaction résultant de L. 420-1
Article L763-3
Article L764-3
Article L441-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 43
Par dérogation, un délai maximal de quarante-cinq jours fin de mois après la date d'émission de la facture peut être convenu entre les parties, sous réserve que ce délai soit expressément stipulé par contrat et qu'il ne constitue pas un abus manifeste
Article Annexe I
Cisco (C. artedii), C. blanc (C. albula), C. de lac (C. clupeaformis), C. lavaret (C. lavaretus Salmo). - Saumon atlantique (S. salar). - Truite d'Europe (S. trutta) ou Truite, truite de mer (1). (1) Si élevée en eau de mer. - Truite arc-en-ciel (S. gairdneri
LEGIARTI000023451753
GRILLE DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE VEAUX CATÉGORIE APPELLATION 0 Blanc 1 Rosé très clair 2 Rosé clair 3 Rosé 4 Rouge Tableau II - Conformation Catégorie E U R O P Appellation Supérieure Très bonne Bonne
LEGIARTI000025385910
(ILE DE LA) 1 009,67 € EGYPTE 1 238,44 € EL SALVADOR 1 182,78 € EMIRATS ARABES UNIS (ABU DHABI) 1 360,51 € EMIRATS ARABES UNIS (DUBAI EMIRATS DU NORD) 1 416,41 € EQUATEUR 911,43 € ERYTHREE 1 482,47 € ESPAGNE
Article Annexe
EL SALVADOR 1 092,97 € EMIRATS ARABES UNIS (ABU DHABI) 1 277,42 € EMIRATS ARABES UNIS (DUBAI-EMIRATS DU NORD) 1 395,79 € EQUATEUR 814,43 € ERYTHREE
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
Définitions Pour l'application du présent chapitre, sont respectivement dénommés : 1° " Avis à la batellerie " : le mode de diffusion, le cas échéant par voie électronique, d'éléments de nature informative ou prescriptive concernant la navigation
Article Annexe V
Cette séquence sera clôturée par un examen "blanc". 1 h 00 QCM "blanc" .
Chou pommé Chou rouge et Chou blanc 97 1 75 Groupe du Choux de Bruxelles 97 1 75 Groupe du Chou-rave 97 1 75 Groupe du Chou de Milan 97 1 75 Groupe du Chou brocoli Types 97 1 75 Groupe du Chou palmier 97 1 75 Groupe du Chou tronchuda Chou
Article AOC "Domfront"
CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE "DOMFRONT" Groupement : 1.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74
Laboratoire des ponts et chaussées de Toulouse, 1, avenue du Colonel-Roche, complexe aérospatial, 31400 Toulouse.
Article R232-41-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50
I. ― Peuvent être enregistrées dans le traitement automatisé des données à caractère personnel mentionné à l'article R. 232-41-1 les catégories de données suivantes : 1° Les données relatives à l'état civil du sportif : a) Nom et prénom ; b) Date et
LEGIARTI000030665157
(1) Dans la limite maximum de 24.
Article L315-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 97
de l'Etat ou de la prise en charge des soins urgents mentionnée à l'article L. 254-1 du code de l'action sociale et des familles, notamment au regard des règles définies en application des dispositions de l'article L. 162-1-7.
Page 21 · 70 582 résultats