222-45, 222-47 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré François X... coupable de violence avec usage ou menace d'une arme ; "aux motifs qu' "Antonio

prévenu coupable de la contravention de défaut de maîtrise et d'un délit de fuite et l'a, en répression, condamné à deux mois de prison et 2 000 francs d'amende ; "aux motifs propres et adoptés que, Antonio

Edouard, - Z...

Daniel X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

Raymond X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

Jérôme et Jean-Louis X... et Mmes Y..., veuve Gérard X... et Z..., épouse A... et sur le pourvoi provoqué formé par Mme B..., veuve Antoine X..., qui est identique : Attendu que les demandeurs font

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mai 2004), qu'engagé par le Centre Antoine

Rafael, Eduardo et Antonio, Y..., Z..., Ruiz A..., Y..., Y... Raha, B...

relative à la prise de contrôle exclusif du Groupe Edouard Denis par le Groupe Nexity

E..., Antonio G..., faites sous serment à l'audience, il ressort que l'arme était en possession de Sylvain X... ; que ce dernier, qui a été lui aussi entendu sous serment, a contredit les déclarations

sens de l'article 132, paragraphe 2 ; que l'ordonnance du 13 janvier 2004, rendue par le tribunal central d'instruction n° 1, précise que le 26 janvier 2001, une ordonnance a été rendue concernant Antonio

Paul Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1993, qui, après rejet des exceptions soulevées et relaxe partielle, l'a condamné, pour

ITA 1960 124 ALIAS Antonia ITA 1958 125 ALIBERTI Maria ITA 1958 126 ALIBERTI Antonio ITA 1978 127 ALINARI MARCANTONI Danilo ITA 1972 128 ALIOTO Maria ITA 1962 129 ALIOTTA Salvatore ITA 1970 130 ALISIO

le receveur des Impôts de Grenoble-Oisans a fait publier l'hypothèque légale du Trésor public, sur un bien indivis entre les héritiers des époux X..., en garantie d'une créance détenue à l'encontre d'Antonio

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.

Société drainage Jacques Antoine, dont le siège est 69, rue F.

Société drainage Jacques Antoine, dont le siège est 69, rue F.

maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre, au profit de l'hôpital privé d'Antony

Antoine X... s'il maintenait sa demande ; Sur le premier moyen de chacun des pourvois, pris en sa première branche : Attendu que M.

Applicant’s Name Birth date Place of residence 1 Giacomo PANSITTA 04/04/1971 TRANI 2 Nunzio ABATE 01/10/1964 BERNALDA 3 Gianluca ACQUAVIVA 24/05/1968 MONTEIASI 4 Antonio ADDESSE 20/03/1976 SCOPPITO (AQ