personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 324 613 678 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Audrey

Il convient de rappeler que le litige relatif à la possibilité de réceptionner les supports béton par la société Audran est intervenu en cours de chantier.

REGIE REUNIONNAISE DE COPROPRIETE prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Audrey BOUVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE

dommages qu’il conviendra de décrire le plus précisément possible ; ➁- de déterminer l’origine, les causes et les conséquences des malfaçons, désordres, inachèvements et dommages ainsi constatés ; ➂- de fournir

ad'hoc de SARL [Z] [O], représentant : Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d'ALES LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER

SARL LE RESTAURANT LE COSTE MOR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siége Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par : Me Audrey

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN Me Florence DEVOUARD, ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No :

préfet devait examiner si sa situation pouvait justifier la délivrance d'un titre de séjour sur un autre fondement que la demande de titre " salarié " ; le préfet ne démontre pas lui avoir demandé de fournir

Concernant le prix des prestations fournies et les modalités de paiement du prix, le contrat conclu entre les parties stipulait en ses articles 4 et 5 que ':En contrepartie des prestations qui sont fournies

L'attestation d'assurance n'a pas été fournie et l'arriéré locatif n'a pas été régularisé. Par acte d'huissier du 29 novembre 2022, les époux [X] ont fait assigner Mme [P] [A], M.

Emmanuel BREARD Greffier lors des débats : Mme Nora YOUSFI Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

.- FORGET J.L., avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 février 2026 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG

Portalis DB2Y-W-B7I-CDS6D Date : 09 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00725 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDS6D N° de minute : 24/00543 Formule Exécutoire délivrée le : 11-10-2024 à : Me Audrey

Enfin elle correspond aux différents documents fournis notamment du cadastre ».

dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 mars 2026 PRÉSIDENT : Raphaël LE GUILLOU, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Signé par Françoise CLEMENT, conseiller, pour le président empêché, et par Audrey PERGER, greffier placé, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** La SARL KALYOS est une société

Après avoir, au cours de l'audience du 29 novembre 2022, présenté son rapport en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Me Clery-Melin, représentant M.

LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.