AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Barbarit Sarteur (CBS), société

Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Paris (section commerce - chambre 2) du 13 juillet 2001 qui a : - condamné le GIE KAUFMAN & BROAD à payer à Barbara X... les sommes de : * 12 434,04 francs à

Il résulte de ce qui précède que la SCI Bois Barbeau et M.

[F] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Fabrice BARBARO de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant M.

GESTION BARBERIS, dont le siège social est à [Adresse 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée

syndic en exercice SARL Secic Syndic 34, Cours Napoléon 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Barberine

responsabilités, en reconnaissant ne pas avoir enfermé les chevaux dans leurs boxes et les avoir laissés dans le champ ; qu'il est certain que plusieurs heures après l'accident, des témoins ont constaté qu'une barrière

L'arrêt constate que la société Cogemad a, d'une part, implanté sur la parcelle indivise une barrière de chantier interdisant l'accès le long du [...] et du 14 de cette même voie, empêchant ainsi les autres

[D], motif pris qu'il avait « reconnu être propriétaire du véhicule qui le 8 novembre 2010 a franchi les barrières de péage au moyen du badge TIS exclusivement réservé à un usage professionnel interne

la police s'applique aux conséquences d'erreurs subies ou répercutées sur tous les intervenants à l'opération de construction autres que l'assuré lui-même, et par conséquent, sur la société Cabinet Barbarit

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUIVANT ACTE DU 27 JUILLET 1960, DE SAINT-SEINE, SE PORTANT FORT POUR SON EPOUSE, AVAIT CONVENU AVEC BARBARA, PROMOTEUR,

prise en la personne de sa représentante légale, Mme [H] née [T] [W], le 19/06/1984 à Beaupréauen-Mauges (49), FRANCE, exerçant une activité de salon de coiffure, hommes, femmes, enfants, visagiste, barbier

Mme Barbara X...et le C. F. S.

Sur le moyen unique : Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Barbara Niéminen Produkt (société Barbara) bénéficiaire d'une lettre

Selon déclaration du 29 mars 2019, la société Barbara a interjeté appel de cette décision.

Eizaga, avocat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2021 par laquelle le maire de Lesparre-Médoc a refusé de réglementer l'usage des barbecues

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

A B et à tout occupant de son chef de quitter le logement n° BR 005 de la résidence universitaire Barbara, située 1 rue Barbara à Rennes (35000), qu'il occupe sans droit ni titre depuis le 1er septembre

relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'ordonnance rendue le 16 avril 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Metz ordonnant la remise en liberté de Mme [U] [F] ; Vu l'appel de Me BARBERI

B..., représenté par Me Barberis, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du conseil départemental implicite prise suite à un recours administratif préalable obligatoire, lui refusant l’attribution