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14 209 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b21f9ba5988459c55eb2

Cassation

31 mars 1977

31 mars 1977

COLLECTIVE (ARTICLE 502, 1ER ALINEA), ET D'AUTRE PART, LES EMPLOYES QUI EXERCANT LA FONCTION PATRONALE DIRECTEMENT OU PAR DELEGATION, NE SONT PAS COMPRIS PARMI LES CADRES (6 B, 1ER ALINEA) ; QUE BARBIER

Source officielle
CC

civ2

60794bb69ba5988459c43b9a

Cassation

15 février 1978

15 février 1978

IMMOBILISA SA VOITURE SUR LA BANDE D'ARRET D'URGENCE ; QUE BARBIER, QUI LA SUIVAIT, EMPRUNTA LA VOIE DE GAUCHE AVEC L'ENSEMBLE ROUTIER APPARTENANT A SON COMMETTANT LA SOCIETE DES TRANSPORTS MILLE MAXIME

Source officielle
CC

comm

61372091cd580146773ebb78

Cassation

18 mars 1975

18 mars 1975

A PAYER A LA SOCIETE BARBRY LA SOMME DE 24 622 FRANCS REPRESENTANT, COMPTE TENU D'UN PAIEMENT PROVISIONNEL DE 20 000 FRANCS LE SOLDE DU COMPTE ETABLI PAR EXPERTISE ENTRE LES PARTIES EN EXECUTION DU CONTRAT

Source officielle
CC

civ3

613722eacd58014677403294

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Roth et Barbey, notaires associés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66fce3d18d6ea26f688da67d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

associés Guyane, Déboute la SARL Bary associés Guyane de toutes ses demandes, Condamne la SARL Bary associés Guyane à payer à Mme [Z] [H] la somme de 4000€ sur le fondement de l'article 700 du code

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89643f14914fb075ebcf5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502378_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Le Maître Barbier, représentée par Me Costes, demande au juge des référés, saisi sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944c7

Appel

28 février 2019

28 février 2019

EXPOSE DU LITIGE : Après avoir été mis à disposition de la société De Barba dans le cadre de missions d'intérim, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00448

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

X... à engager la société BBE ; que la société Somespa a assigné en paiement les sociétés Baby Black Eléphant et BBE ; Attendu que ces dernières font grief à l'arrêt d'avoir condamné la société Baby

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02094

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

1], [Localité 5], ont formé le pourvoi n° W 21-21.907 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige les opposant à la société People & Baby

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616318bde0639f4f1a04a4e3

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Elle soutient que Baby Black Elephant a été valablement représentée par M. 

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

679a8e33e9a46d1f5a76569b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

763 et suivants du code de procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03775 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTWO ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société COURTIER VIELPEAU LE BARBE

Source officielle
CA

12e chambre

603559f1dbfbfe82511196ea

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

la SAS EDEN BABY PARK de ses demandes de nominations d'administrateur provisoire ; - Condamne la SAS MAISON BLEUE à payer à la SAS EDEN BABY PARK la somme de 100.000 € à titre de dommages et intérêts

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03178_20250910

Admin. Appel

10 septembre 2025

10 septembre 2025

A a exercé une activité professionnelle en qualité de coiffeur, en novembre 2021 au sein de la société Bentley Barber et de janvier à février 2022 au sein de la société Karamela et qu'il justifie, depuis

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047bd1cdc6046d47978ae1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 980 704 308 - 2023 B 5737 et exerce une activité de salon de coiffure homme, barbier, et vente de produits

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007786608

Admin. suprême

25 octobre 1991

25 octobre 1991

Vu la décision en date du 17 février 1988 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a sursis à statuer sur la requête présentée par la SOCIETE BABY RELAX ; la SOCIETE BABY RELAX demande

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300189

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 19 novembre 2012), que la SCI Emotion (la SCI) a confié à la société Michel Barbé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1b49cdc6046d47bc7fc0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT a une activité d'accueil de jeunes enfants.

Source officielle
CC

comm

6079d6709ba5988459c5b213

Cassation

20 janvier 1970

20 janvier 1970

S'EST ENGAGE A ACHETER A CHENILLE DE BARDY UN CERTAIN NOMBRE D'ACTIONS DE LA SOCIETE TRANSIT ET E... JULES C...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdaad7cdc6046d47074a9d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

07/05/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 07/05/2026 DEMANDEUR(S) SELARL [X] [B] (Me Bruno RAULET) - [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR(S) LE BARBIER

Source officielle

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