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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b21f9ba5988459c55eb2
31 mars 1977
COLLECTIVE (ARTICLE 502, 1ER ALINEA), ET D'AUTRE PART, LES EMPLOYES QUI EXERCANT LA FONCTION PATRONALE DIRECTEMENT OU PAR DELEGATION, NE SONT PAS COMPRIS PARMI LES CADRES (6 B, 1ER ALINEA) ; QUE BARBIER
civ2
60794bb69ba5988459c43b9a
15 février 1978
IMMOBILISA SA VOITURE SUR LA BANDE D'ARRET D'URGENCE ; QUE BARBIER, QUI LA SUIVAIT, EMPRUNTA LA VOIE DE GAUCHE AVEC L'ENSEMBLE ROUTIER APPARTENANT A SON COMMETTANT LA SOCIETE DES TRANSPORTS MILLE MAXIME
comm
61372091cd580146773ebb78
18 mars 1975
A PAYER A LA SOCIETE BARBRY LA SOMME DE 24 622 FRANCS REPRESENTANT, COMPTE TENU D'UN PAIEMENT PROVISIONNEL DE 20 000 FRANCS LE SOLDE DU COMPTE ETABLI PAR EXPERTISE ENTRE LES PARTIES EN EXECUTION DU CONTRAT
civ3
613722eacd58014677403294
4 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Roth et Barbey, notaires associés
Chambre Sociale
66fce3d18d6ea26f688da67d
1 octobre 2024
associés Guyane, Déboute la SARL Bary associés Guyane de toutes ses demandes, Condamne la SARL Bary associés Guyane à payer à Mme [Z] [H] la somme de 4000€ sur le fondement de l'article 700 du code
2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf5
9 octobre 2025
Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502378_20250725
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Le Maître Barbier, représentée par Me Costes, demande au juge des référés, saisi sur
Cour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944c7
28 février 2019
EXPOSE DU LITIGE : Après avoir été mis à disposition de la société De Barba dans le cadre de missions d'intérim, M.
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00448
23 avril 2013
X... à engager la société BBE ; que la société Somespa a assigné en paiement les sociétés Baby Black Eléphant et BBE ; Attendu que ces dernières font grief à l'arrêt d'avoir condamné la société Baby
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02094
22 novembre 2023
1], [Localité 5], ont formé le pourvoi n° W 21-21.907 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige les opposant à la société People & Baby
Pôle 5 - Chambre 10
616318bde0639f4f1a04a4e3
16 novembre 2011
Elle soutient que Baby Black Elephant a été valablement représentée par M.
1ère ch. - Sect. 2
679a8e33e9a46d1f5a76569b
13 janvier 2025
763 et suivants du code de procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03775 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTWO ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société COURTIER VIELPEAU LE BARBE
12e chambre
603559f1dbfbfe82511196ea
10 mai 2016
la SAS EDEN BABY PARK de ses demandes de nominations d'administrateur provisoire ; - Condamne la SAS MAISON BLEUE à payer à la SAS EDEN BABY PARK la somme de 100.000 € à titre de dommages et intérêts
Juge des référés
ORCA_25PA03178_20250910
10 septembre 2025
A a exercé une activité professionnelle en qualité de coiffeur, en novembre 2021 au sein de la société Bentley Barber et de janvier à février 2022 au sein de la société Karamela et qu'il justifie, depuis
chambre 01
6a047bd1cdc6046d47978ae1
11 mai 2026
La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 980 704 308 - 2023 B 5737 et exerce une activité de salon de coiffure homme, barbier, et vente de produits
5 SS
CETAT:CETATEXT000007786608
25 octobre 1991
Vu la décision en date du 17 février 1988 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a sursis à statuer sur la requête présentée par la SOCIETE BABY RELAX ; la SOCIETE BABY RELAX demande
ECLI:FR:CCASS:2014:C300189
11 février 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 19 novembre 2012), que la SCI Emotion (la SCI) a confié à la société Michel Barbé
Trib. de Commerce
69cd1b49cdc6046d47bc7fc0
14 octobre 2025
La société PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT a une activité d'accueil de jeunes enfants.
6079d6709ba5988459c5b213
20 janvier 1970
S'EST ENGAGE A ACHETER A CHENILLE DE BARDY UN CERTAIN NOMBRE D'ACTIONS DE LA SOCIETE TRANSIT ET E... JULES C...
69fdaad7cdc6046d47074a9d
7 mai 2026
07/05/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 07/05/2026 DEMANDEUR(S) SELARL [X] [B] (Me Bruno RAULET) - [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR(S) LE BARBIER
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