Ils sont domiciliés dans la province de Barcelone.   Devant la Commission, ils sont représentés par Maître Ignasi Doñate Sanglas, avocat au barreau de Barcelone.

#Sagrario and Others v Subdelegación del Gobierno en Barcelona.#Request for a preliminary ruling from the Juzgado Contencioso-Administrativo de Barcelona.

DE VERSAILLES Code nac : 78F 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 OCTOBRE 2022 N° RG 22/05539 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VMTK AFFAIRE : [W] [F] [M] C/ Société BARCLAY

dans un délai de huit jours et sous astreinte de 150 F par jour de retard les dispositifs publicitaires implantés respectivement en face du n° 45 des allées de Brienne, en face du n° 60 des allées de Barcelone

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2013 N° 2013/249 Rôle N° 13/02614 [X] [I] [J] [N] épouse [I] C/ Société BARCLAYS BANK PLC

des messages publicitaires ou informatiques périodiquement actualisés au moyen de disquettes fournies par la société CEC ; que la société Pharmacie X... a parallèlement souscrit auprès de la société Barclays

domicilié [...]                                                    , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2016 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Barclays

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA SOCIETE BARCLAYS BANK, dont le siège social est à Paris (2ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu

court séjour Schengen valable du 17 avril 2019 au 16 mai 2019 délivré par les autorités consulaires espagnoles à Alger et qu’il a ensuite rejoint la France, le 22 avril 2019, par un trajet en bus Barcelone-Paris

DEMANDERESSE Société BARCLAYS BANK PLC dont le siège social est [Adresse 1] (GB), inscrite au REGISTER OF COMPANIES sous le n°1026167, en sa succursale dans la Principauté de [Localité 14], dont le

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2025, la société Barclay Chemicals R&D Ltd, représentée par la SCP Celice, Texidor, Périer, demande au juge des référés, statuant sur

[R], - de dire que seul le Tribunal Arbitral de Barcelone est compétent pour statuer sur lesdites demandes, - de condamner M.

  Devant la Commission, il est représenté par Maîtres Carlos Soliva Hernández et Maria del Carmen Huertas Herrero du Barreau de Barcelone.

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1134 et 2321 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Barclays

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Z 91-18.878 formé par la société anonyme Barclays Bank

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-15.864 Demandeur(s) : la société Les Grenouilles Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Barclays

42 mois contre la cession d'un certain nombre "d'espaces temps" sur chaque disquette, et à rétribuer ses opérations de parrainage ; que le pharmacien a parallèlement souscrit auprès de la société Barclays

taxes durant 42 mois contre la cession de dix "espaces temps" sur chaque disquette, outre la rémunération d'opérations de parrainage ; que le pharmacien a parallèlement souscrit auprès de la société Barclays

pourvoi n° R 24-14.922 contre l'arrêt rendu le 12 mars 2024 par la cour d'appel de Paris (chambre commerciale internationale - pôle 5, chambre 16), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Barclays

  L'instruction de l'affaire fut attribuée au juge d'instruction n° 8 de Barcelone.