CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

409 résultats pour « Bourboulous »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2108164_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

D C, représenté par Me Bouboutou, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce que le tribunal annule partiellement le permis de construire litigieux ou sursoit à statuer

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2108170_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

D C, représenté par Me Bouboutou, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce que le tribunal annule partiellement le permis de construire litigieux ou sursoit à statuer

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb12cb8dca058e3e7efe

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le 8 juin 2015, une action coordonnée d'enquête et de contrôle a été menée sur l'exploitation agricole de Monsieur [G] par les gendarmes de la compagnie de gendarmerie de la Bourboule, des agents de la

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b562a76c5d9057df802df

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

EXPOSÉ DU LITIGE : Par acte authentique conclu le 28 octobre 2017 auprès de la SCP DAVID DUPIC ET HÉLÈNE CONORT DUPIC, notaires associés à La Bourboule (Puy-de-Dôme), M. [U] [T] a vendu à M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312957_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

F..., représentés par la SELARL Bouboutou, demandent au tribunal : d’annuler l’arrêté du 12 juin 2023 par lequel la préfète du Val­de­Marne a accordé à la société Agencity promotion un permis pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Elle résulte également du fait que le directeur avait organisé un séjour à la Bourboule, sans communiquer suffisamment avec sa chef de service, de sorte que le planning des animateurs présents n'a pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a565

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

né le 7 juillet 1946 Demeurant :... 63150 LA BOURBOULE représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Nagy PAULIN-SEGUIRE, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd43bbe5fa738b92fa7

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Adresse 205] [Localité 295] Mme [MV] [HE] née le [Date naissance 56] 1988 à [Localité 307] [Adresse 210] [Localité 176] Mme [TL] [ZP] née le [Date naissance 104] 1934 à [Localité 264] Le Bourboulet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0527DEC005474913

Admin. suprême

27 mai 2014

27 mai 2014

BERBIERS 03/12/1982 Belgian Moortsele   Bob BERMOND 01/03/1944 Dutch Amsterdam   Haiko BOSSCHER 20/03/1959 Dutch Enschede   Gerardus BOUMA 24/03/1959 Dutch Amersfoort   Evangelos BOURBOULIS

Source officielle

Page 21 sur 21

← Précédent