Bourbon gaz à : - Restituer à la S.A.S.

LONS-LE-SAUNIER en date du 20 JANVIER 2006 RG No 2003J00120 Code affaire : 57 A Demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire SOCIETE DE DROIT ALLEMAND DIETRICH SIKLER C/ SAS BOURBON

Sur la fixation des honoraires réclamés par la SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN La SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN prétend que Madame [N]-[C] était d'accord pour saisir le tribunal judiciaire d'une action au fond, ce

La société APPLES & BOURBONS et la société BANG!

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 27 octobre 2008), que la société Optique de Bourbon (société Bourbon

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 avril 2001), que la vente du Château de la Bouriette

mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 2001) déclare inopposable à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne

BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ, prise en la personne de son représentant légal, inscrite au RCS de DIJON n° 542 820 353 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Yannick GAY, avocat au barreau

BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ, prise en la personne de son représentant légal, inscrite au RCS de [Localité 3] n° 542 820 352 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Yannick GAY, avocat au barreau

Elle précise que la SAS Cap Bourbon a accepté les marchandises sans réserve.

C..., ès qualités, de Me F... , avocat de la Caisse d'épargne et de prévoyance Bourgogne Franche-Comté, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Mutualité française du Doubs, l'avis de Mme D..., avocat

La société Prudence Créole, assureur de la société Bourbon Bikes, a indemnisé cette dernière au titre de sa garantie contractuelle.

Y..., situé au premier étage d'un immeuble en copropriété, qui a endommagé les locaux de l'association Bourdon situés au rez-de-chaussée et au sous-sol de l'immeuble donnés à commodat à l'association l'Ecole

L..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2013 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Bourgogne Franche-Comté

Lyon-Caen et Thiriez, avocat de l'association ALEFPA, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bourgogne

[Y], engagé le 25 juin 1990 par la société Bourjois, a été transféré au service de la société Chanel à compter du 1er janvier 2005 avec reprise d'ancienneté.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JUILLET 2024 La société Caisse d'épargne et de prévoyance de Bourgogne

Vu la requête, enregistrée le 25 mai 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SARL BOWLING CLUB DE BOURBON, dont le siège est ... ; la SARL BOWLING CLUB DE BOURBON demande

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 20/04/2026 OUVRANT UNE PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DE URSSAF BOURGOGNE AU PROFIT DE Monsieur [V] [F] - ENTREPRENEUR INDIVIDUEL

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 20/04/2026 OUVRANT UNE PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DE URSSAF BOURGOGNE AU PROFIT DE SAS à associé unique LES P'TITS PLATS