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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92615
6 juillet 2015
6 juillet 2015
La Société BOYER sollicite la réformation du jugement déféré et entend voir prononcer la nullité de la contrainte signifiée le 20 septembre 2010.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467123.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
A et par la société Les Cow Boys contre ce jugement.
Source officielle5ème chambre
DTA_2508202_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59395
22 janvier 1980
22 janvier 1980
DEMANDE QUI EXCEDE LE TAUX DU DERNIER RESSORT EST UNE DEMANDE RECONVENTIONNELLE EN DOMMAGES-INTERETS FONDEE EXCLUSIVEMENT SUR LA DEMANDE INITIALE ; ATTENDU QU'EN PREMIERE INSTANCE SEUX A RECLAME A BOYER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301481
9 décembre 2014
9 décembre 2014
ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juin 2013), que la société civile immobilière SCI Bergerac 1, gérée par la société Severini pierres et loisirs, a confié à la société EBF Boy
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d480
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/05260 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOY3S Ordonnance n° 2025/M48 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [R] [L] Représentant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208488_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
A B, représenté par Me Bory, demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3fa3a
2 décembre 1970
2 décembre 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, BOYER, EBOUEUR AU SERVICE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN MINIER DE MONTCEAU-LES-MINES, PARTICIPAIT DANS UNE
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2300423_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le décompte de liquidation a été notifié à la société Boyer le 11 mars 2022 qui l'a signé sans réserve le même jour. 3.
Source officielle18° chambre 2ème section
66fd8f0438de0398b5179859
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SCI LES BORIES (ci-après la S.C.I.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008091979
12 avril 2002
12 avril 2002
BOYER ; que la requête présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a714
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00168 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2006 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 06/07314 APPELANTE SARL JACKY BOY
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d482
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/05203 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOYSR Ordonnance n° 2025/M45 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [U] [M] Représentant
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a825eb387f553b9e802
7 avril 2025
7 avril 2025
Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocats au barreau de LYON ET : LA CPAM DE L’AIN dont le siège social est sis [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a845eb387f553b9e877
7 avril 2025
7 avril 2025
BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocats au barreau de LYON ET : LA CPAM DE LA LOIRE dont le siège social est sis [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2102828_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2021, Mme A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 9 février 2021 par lequel le maire de la commune de Boynes a exercé son droit
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00826_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La région Île-de-France a confié à la société Entreprise Boyer, devenue société Boyer, des travaux de restructuration-extension du lycée Montaleau à Sucy-en-Brie.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019355913
2 mai 2008
2 mai 2008
Vu la requête, enregistrée le 28 avril 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION NOUVELLE DES BOULOGNE BOYS, dont le siège social est 65 rue de Gergovie à Paris
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400466_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le décompte de liquidation a été notifié à la société Boyer le 11 mars 2022 qui l’a signé sans réserve le même jour.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300445_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La société Boyer s'est portée candidate et a remis deux offres, l'une de base et l'autre variante.
Source officiellePage 21 sur 1068