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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6137214dcd580146773f2a9a
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Marcel Y..., demeurant Passais la Conception (Orne), Le Cerisier, 3°/ de M. André Z..., demeurant à Passais la Conception (Orne), 4°/ de Mme veuve B..., née E...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505259_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
recours gracieux formé le 16 mai 2025 demandant le retrait de l’arrêté n° 006 084 24 D0034 du 22 avril 2025 accordant à la SCI EE2 un permis de construire en vue de la réalisation d’une villa dénommée « Cerisier
Source officielleciv1
61372194cd580146773f4f72
19 mai 1992
19 mai 1992
X..., domiciliée "Lotissement les Cerisiers à Comps (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit de la SA Lyonnaise de Banque, société
Source officiellesoc
613721c7cd580146773f734e
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Bouches-du-Rhône), Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Mme Antoinette C..., demeurant lotissement "les Cerisiers
Source officielleRéférés civils
65bc61e64fb290a346074257
18 décembre 2023
18 décembre 2023
CABINET JP [K], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Arnaud MAGERAND de
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2301219_20230221
21 février 2023
21 février 2023
La seule circonstance que le requérant a précédemment déclaré avoir " des problèmes au cerveau " sans autre précision et sans fournir les pièces médicales qu'il alléguait détenir n'obligeait pas l'autorité
Source officielle6ème chambre
DTA_2207349_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 septembre 2022 et 12 septembre 2023, Mme D F, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille B A, représentée par Me Cervello
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100840
6 octobre 2010
6 octobre 2010
en 2002 le dossier médical de son frère comme le lui permettait la loi KOUCHNER du 4 mars 2002 d'où il apparaissait que celui-ci était atteint à partir du deuxième semestre 1988 d'une perforation du cerveau
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500109_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Elle soutient que : la requête est recevable ; sa fille décédée a été diagnostiquée comme étant atteinte d’un cancer du cerveau et du système nerveux central ; elle est convaincue que la maladie de
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400064_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en production de pièces enregistrés les 19 et 22 janvier 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c41
20 juin 2001
20 juin 2001
Z... de propension à l'abus sexuel, et note que la situation familiale évoque un syndrome d'aliénation parentale se manifestant par un " lavage de cerveau " sur les enfants par le parent qui en a la garde
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20edac4cf860008dff586
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- un dessin représentant un cerveau humain dans lequel sont décomposées différentes étapes de raisonnement.
Source officielleJCP
69809af5cdc6046d479f8aab
7 octobre 2025
7 octobre 2025
dont le siège social est sis 34 Avenue Grugliasco - 38130 ECHIROLLES représentée par Me Doriane RICOTTI, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DEFENDERESSE Mme [U] [L] [G] demeurant 53 allée des cerisiers
Source officielleETRANGERS
6305bf2936772dc56336631f
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5341
28 mai 2000
28 mai 2000
Ils furent également informés par l’hôpital que son état était critique et qu’il était possible que la crise cardiaque ait entraîné des dommages au cerveau.
Source officielleJ.L.D. HSC
670eacb11c3411ff34514021
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il pense avoir une " puce " dans le cerveau. Il adhère totalement à son délire et présente une grande ambivalence aux soins.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008261314
13 octobre 2006
13 octobre 2006
A, qui, atteinte d'une tumeur au cerveau, a subi plusieurs interventions chirurgicales et souffre d'aphasie et dont le mari a quitté le domicile conjugal depuis 2002, rend indispensable la présence auprès
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008207977
9 juillet 2003
9 juillet 2003
survenu pendant cette intervention, provoqué par la rupture accidentelle du cathéter utilisé en amont de la zone à traiter qui a eu pour effet l'épanchement du produit injecté dans une partie saine du cerveau
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b635
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Hadj-Bachir, demeurant lotissement Les Cerisiers, Les Ancizes-Comps, 63770 Les Ancizes, III - Sur le pourvoi n° G 99-40.078 formé par M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507061_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
de Thorigny-sur-Marne a délivré à la SAS Agencity Promotion un permis de construire un ensemble immobilier mixte comprenant trois bâtiments collectifs de 94 logements sur un terrain sis allée des Cerisiers
Source officiellePage 21 sur 89