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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110590
3 octobre 2018
3 octobre 2018
octobre 2011, il n'est pas contesté par Monsieur Z... que des désordres persistent au niveau de la porte de l'élément sous évier, de la porte d'habillage de la machine à laver, de la cave à vin, de la crédence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10483
24 juin 2020
24 juin 2020
A... était tous deux adjoints de direction dans sa cafétéria CRESCENDO de Bourg-en-Bresse chargés pour l'un du secteur chaud et pour l'autre du secteur froid, qu'à ce titre ils étaient assujettis à des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00943
28 mai 2015
28 mai 2015
des associations SOS Drogue international : 3 postes de médecin généralistes à Paris, 1 poste de médecin généraliste à Avignon, 1 poste de médecin généraliste à Saint-Gilles ; au sein des crèches Crescendo
Source officielleETRANGERS
69746b28cdc6046d4785e5fd
17 avril 2025
17 avril 2025
trafic de stupéfiants à Marseille participant à l'insécurité et aux violences, constitue une priorité pour les pouvoirs publics, et de l'importance des peines prononcées contre l'intéressé allant crescendo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0826DEC005552717
26 août 2021
26 août 2021
07/2018 Carmine Giuseppe DI GIORGIO 1950 Parente Zamparelli Giovanni Carlo Rome 16/03/2021 09/04/2021 5 000 700 34591/18 12/07/2018 (3 requérants) Beniamino BERTI 1968 Mario DE CRESCENZO
Source officielleChambre des Etrangers
67908999a212a19f662df65c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] [M] a fait l'objet de treize condamnations, la dernière étant en date du 4 septembre 2024, pour des faits dont la gravité suit un mouvement in crescendo et ce, malgré les avertissements judiciaires
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d26ce5a8ebce715483e6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Août 2024-Tribunal paritaire des baux ruraux de MEAUX- RG n° 23/04075 APPELANT Monsieur [R] [S] [Adresse 1] [Localité 15] né le 29 Juin 1961 à [Localité 28] Représenté par Me Claire DI CRESCENZO
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00077
17 février 2016
17 février 2016
[H] quant à ses négligences, ce dernier n'en a pas tenu compte et est allé crescendo en contrevenant sciemment aux consignes et recommandation de son employeur et en avalisant le recours à des prête-noms
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-114214
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Thus, the applicant’s asylum claims lacked credence and therefore the applicant had failed to establish that she would be exposed to a real and personal risk of being subjected to treatment contrary to
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300920_20260219
19 février 2026
19 février 2026
association SEPANSO 64, l’association pour la conservation du cadre de vie d’Oloron et du Bager (ACCOB), l’association Salmo Tierra-Salva Tierra et l’association Les Pyrénées Re-belles, représentées par Me Crecent
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310099
15 février 2018
15 février 2018
bains, dans la cuisine et dans les chambres, fissures au plafond dans la salle de bains, carreaux fissurés et même cassés dans le couloir et dans la cuisine, niveaux des carreaux de faïence de la crédence
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02109_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
et un mémoire, enregistré le 28 février 2025, qui n’a pas fait l’objet de communication, l’association Défense des milieux aquatiques (DMA) et l’association Sea Shepherd France, représentées par Me Crescent
Source officielle4ème chambre
DTA_2303717_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Crescent, qui s'est constituée à l'audience, représentant les requérants, et de M. C, représentant le préfet de la région Nouvelle-Aquitaine.
Source officielleaudience ordinaire
69e2dda2cdc6046d47a3184f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025 Affaire : SCP [V] [N], prise en la personne de Maître [H] [V] Commissaire à l'exécution du plan de la SARL [Localité 1] [Adresse 1] Actuellement : [Adresse 2] Représentée par Maître Quentin CRESSEND
Source officielleaudience ordinaire
69e2e829cdc6046d47a3bf32
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RUGER, Juge Commissaire suppléant, la SCP [Q] CRESSEND, prise en la personne de Maître [H] [Q], mandataire judiciaire, [Adresse 3], en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleaudience ordinaire
69e2eab3cdc6046d47a3e76c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
(83) Jugement du 06 janvier 2026 Affaire : SCP [K] [H], prise en la personne de Maître [Z] [K] Commissaire à l'exécution du plan de la SASU SELF MECA [Adresse 1] Représentée par Maître Quentin CRESSEND
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0620DEC001536016
20 juin 2019
20 juin 2019
Since, in this regard, the Government’s submissions were corroborated by documentary evidence, namely official records from the prison facility where the applicant was detained, the Court lends credence
Source officielle1ère Chambre civile
651e5325a81daa831884f407
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielle1ère Chambre civile
651e5325a81daa831884f409
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielle1ère Chambre civile
651e5326a81daa831884f40b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre 2023
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