AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200147_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Elles ne dépassent pas 1,8 mètre et ne comptent pas de partie pleine sur plus du tiers de la hauteur.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2418121_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
B..., à Me Bremaud et au préfet des Hauts-de-Seine.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6801dcb62d41c0a3fc6eca9f
17 avril 2025
17 avril 2025
[H] [E] né le 28 Février 1993 en Tunisie, de nationalité Tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212598_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:441867.20230203
3 février 2023
3 février 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1705ecdc6046d47ab1423
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le véhicule a été examiné au sein de la Société DAVIS 28 par BCA EXPERTISE en date du 04 Décembre 2023. L'expert concluait à des réparations à hauteur de 2.107,69 € TTC.
Source officiellesoc
6137208dcd580146773eb805
26 novembre 1987
26 novembre 1987
David, conseillers référendaires, M.
Source officielleRétention Administrative
669b52f6a3418ee2ae72d0bc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
La décision de placement en rétention a été prise le 15 juillet 2024 par le préfet des Hautes-Alpes et notifiée le même jour à 15h31.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524731_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Article 3 : Il est enjoint au préfet des Hauts-de-Seine de réexaminer la situation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c2
27 novembre 2006
27 novembre 2006
David, Demeurant ..., Comparant, assisté de Maître BARBE, substituant Maître VERSINI Vannina, avocat au barreau de PARIS. Z...
Source officielle1ère Chambre
64364d7429c3df04f589a643
11 avril 2023
11 avril 2023
à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Yann NOTHUMB, Plaidant, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200929
28 juin 2018
28 juin 2018
David Y..., domicilié [...] , 3°/ à M.
Source officielleChambre de la famille
69d02e78cdc6046d4707dc23
3 avril 2026
3 avril 2026
DB2K-W-B7I-DCAN NATURE DE L’AFFAIRE : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [V] [X] [I] sous curatelle de l’Assocation Tutélaire de Haute
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5e6
11 mai 1988
11 mai 1988
Charles B..., demeurant Route Nationale, Saint-Maurice de Lignon à Yssingeaux (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1985 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207116_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2022, la société Bee Cool, représentée par Me Rouzaud, demande au tribunal d'annuler la décision du 19 octobre 2022 par laquelle le préfet de la Haute-Garonne
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911b2
18 février 2014
18 février 2014
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Michèle X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01734
23 octobre 2013
23 octobre 2013
des dépenses imposées par la loi ou la convention collective, si le montant de l'indemnité est proportionné aux frais de formation engagés ; que la convention de dédit-formation prévoit notamment que David
Source officielleChambre 1/Section 5
670966af06866c0645d1a9f4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI JODEB, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître David
Source officielle1ère Chambre
6034ae5f965e3a9a60441b70
18 octobre 2016
18 octobre 2016
[Z] [H] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me MOITTIE
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503229_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Un partage de responsabilité, à hauteur de 25% à l’égard de la commune et de 75 % à l’égard du groupement de maîtrise d’œuvre, n’apparaît pas davantage sérieusement contestable.
Source officiellePage 21 sur 392