FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 4 septembre 2003) de l'avoir déboutée

. ; qu'un juge de l'exécution a débouté le 9 avril 2003 M.

en outre, frappé des peines du recel sur ces sommes ; Sur le premier moyen ci-après annexé : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Agen, 8 novembre 2004) de l'avoir déboutée

Jean X... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de remboursement des impenses faites dans les immeubles indivis ; Attendu que, devant la cour d'appel, M.

travail l'ayant déclaré le 17 février 1983 inapte à titre définitif, l'Association l'a licencié le 24 mars 1983 ; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 1985) de l'avoir débouté

moyen, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X..., épouse Z..., fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 9 octobre 2003) de l'avoir déboutée

ans au maximum, que par lettre du 13 octobre 1992, l'employeur lui a notifié la rupture de son contrat de travail ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 1999) d'avoir déclaré les demandes de nature salariale irrecevables et de l'avoir déboutée

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de remboursement des mensualités d'un contrat de leasing contracté pour les besoins du service, à l'époque où il était délégué commercial et dont

d'un mois ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement d'indemnités de rupture ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée

que le salarié a été muté, le 1er avril 1982, à Evry, à la suite du départ de Mme X... chef de bureau de l'antenne du BAPH ; que la cour d'appel, tout en lui reconnaissant la qualité de cadre, a débouté

d'ancienneté afférentes aux périodes de congés payés des années 1986, 1987, 1988 ; Attendu que le salarié fait grief à la décision attaquée (conseil de prud'hommes de Voiron, 29 mai 1989) de l'avoir débouté

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement abusif, alors, selon le moyen, que les juges du fond n'auraient tenu aucun compte des constatations de

travail auxquelles le salarié a résisté en formant diverses demandes reconventionnelles à ce même titre ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté

moyens : Attendu qu'il est fait grief aux arrêts attaqués (Reims, 11 février 2004) d'avoir déclaré mal fondés les moyens des salariés en nullité de leur licenciement et de les avoir en conséquence déboutés

[F] [V], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 715 de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2023, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

ALORS QUE le défaut de réponse à conclusions équivaut à une absence de motifs ; qu'en l'espèce, pour débouter M.

des bailleurs, les a assignés en remboursement du solde du coût des réfections ; que les époux Y... ont formé une demande reconventionnelle ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de les débouter

ayant retenu que l'absentéisme répété du salarié constituait une telle cause, le moyen ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen : Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté

L'arrêt infirme le jugement entrepris et, statuant à nouveau, déboute M.