que cependant, si la draille est apparente actuellement au nord des terrains appartenant au GFA de la Tour de Vazel, elle n'est pas visible actuellement au travers de cette propriété vu l'état très dénudé

déclarations de l'enfant faites à la demande du père, il n'en demeure pas moins que le compagnon, qui n'est pas le père et qui vit désormais avec eux dans un petit appartement, n'hésite pas à se déplacer dénudé

B et l'une de ses collègues, que celle-ci est présentée dénudée sur la photographie et que son identité a été précisée aux personnes auxquelles le requérant a envoyé ces vidéos et cette photographie.

proximité du " Morne Caritan " (Bellevue- Caritan - Joli cœur - Amérique du Nord - Amérique du Sud) constitue une relique forestière d'intérêt écologique exceptionnel abritant une forêt tropicale semi-dénudée

un caractère vétuste et endommagé, que les prises électriques sont d'un modèle ancien, que certaines ampoules ne sont pas recouvertes d'abat-jours, et que certains fils électriques au demeurant non dénudés

Il demandait en outre pourquoi on ne l’avait pas obligé à se dénuder le jour où il avait rencontré le Procureur.

de flammes, et la mention « Vous avez bloqué [N] ; Le 11 février 2020, un dessin donnant à voir une femme et un homme allongés en position ventrale, sur une table de massage, le second avec le sexe dénudé

dans la sèche un de vos collègues de travail ; - Vous avez à plusieurs reprises fait des avances à certains de vos collègues de travail et, leur avez envoyé des photos intimes où vous apparaissez dénudée

Aux dires des requérants, ils furent interrogés, entièrement dénudés et souvent suspendus par les poignets ou par les bras, les mains attachées derrière le dos, à la manière dite palestinienne.

personne au propre alors qu'elle se rebellait et résistait violemment ; que pour assurer la prise en charge, elle avait fermé la porte de la chambre à clé pour ne pas prendre le risque qu'elle sorte dénudée

leur image, c'est dans un cadre particulier qui exclut la dénaturation de la reproduction de ces images ; qu'en l'espèce, la reproduction d'images extraites d'un film où elle apparaît partiellement dénudée

jouxtant la scène du drame'; Que des scènes de pure fiction ont été ajoutées, comme celle où [Z] [E], médecin légiste, est en train de déjeuner tranquillement entouré de deux cadavres partiellement dénudés

commercialisé un coffret "ZEN" en 2005 qui présentait des ressemblances "frappantes" avec celui qu'elle commercialisait sous le nom "BIEN ETRE" par la "reprise d'une photographie représentant une femme assise, dénudée

qualifie, en effet, cette installation d'anarchique, avec des câbles de section insuffisants, des boîtes de dérivation non visibles et non accessibles, des équipements ne fonctionnant pas et des fils dénudés

B, salarié électricien de la société Vigilec, a été victime d'une électrisation alors qu'il était occupé à dénuder le câble de dérivation pour l'alimentation du futur supermarché, dans la tranchée ouverte

Si elle se prévaut de ce que ses collègues ont affiché derrière son bureau un calendrier avec des photographies d'hommes dénudés, il est constant que ce calendrier, qui ne présentait pas de caractère pornographique

On [J] voit « dénudée » et il n'y a jamais de marques visibles » ; que les conclusions d'appel de M.

Ils se plaignent aussi d’avoir été dénudés lors de leur arrivée à la prison, et ils dénoncent leurs conditions de détention dans la cellule disciplinaire de la prison d’Osmaniye où ils ont été détenus

et à l'électricité n'était pas rapportée, aux motifs suivants « S'agissant de l'électricité, si l'expertise Saretec pointe un défaut de conformité (quelques prises dysfonctionnelles, quelques câbles dénudés

Enfin, les tortionnaires lui auraient infligé les agissements précités après l'avoir dénudée et lui auraient également infligé des sévices sexuels.