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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

20e chambre

650d319971dfcd831820163e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Il relève que s'il était noté que Mme [W], au moment de son admission, présentait une excitation maniaque, un discours logorrhéique, une humeur exaltée et une instabilité psychomotrice, il n'a plus été

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

64af9903049d5c05db1731ff

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[W] décrit un entretien difficile, même si le patient est calme dans le contact mais logorrhéique, avec un discours décousu, des idées de persécution, des hallucinations cénesthésiques probables et une

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

668f76e49b65e642c58786b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les certificats médicaux ultérieurs à son hospitalisation évoquent la persistance d'un tableau psychotique sévère aigu, avec contact interpersonnel très altéré, dystonie corporelle, discours hermétique

Source officielle
TJ

JLD

6a0e2c7bcdc6046d475d0827

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il mentionne un contact étrange, un état de sédation, une tachypsychie, une désorganisation de la patiente avec un discours diffluent et des éléments délirants de persécution, à mécanisme interprétatif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f53

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

Le docteur B... notait que le mis en cause présentait des troubles mentaux: discours incohérent, pensée hermétique, thématique manichéenne, tendance à l'exaltation, fond de sthénicité, anosognosie, troubles

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0622JUD003614104

Admin. suprême

22 juin 2010

22 juin 2010

    Le 28 février 2003, le requérant tint un discours lors du congrès du DEHAP, dans une salle à Doğubeyazıt. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0727JUD006584901

Admin. suprême

27 juillet 2006

27 juillet 2006

évènements et son discours. 21.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1206JUD004260598

Admin. suprême

6 décembre 2005

6 décembre 2005

    Elle a porté une attention particulière aux termes employés dans le discours et au contexte dans lequel il a été prononcé.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6801dcc52d41c0a3fc6ecb29

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[P] [N], le psychiatre qui l'a examiné n'a pas perçu d'éléments délirants, mais observé que celui-ci présente une grande immaturité et que son discours est diffluent et sublogorrhéïque avec des réponses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100425

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

euros ; qu'à ce signalement était joint un rapport du CCAS de Neuilly ; que le certificat médical circonstancié établi le 25 juillet 2016, par le docteur X..., psychiatre inscrit indiquait que le discours

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1001JUD002211212

Admin. suprême

1 octobre 2019

1 octobre 2019

[Quant à] l’accusé Hacı Üzen, dans son discours tenu en kurde, il a accusé les gardes de village d’être des gens qui sacrifiaient leur peuple en échange de 400   livres   : «   je parle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1025JUD005636200

Admin. suprême

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Quant à l’intéressée, elle précisa avoir prononcé son discours en qualité de déléguée du parti de la Démocratie.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-184691

Admin. suprême

18 juin 2018

18 juin 2018

OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la condamnation au civil du requérant, député à l’Assemblée nationale à l’époque des faits, à verser des dommages et intérêts au Premier ministre en raison d’un discours

Source officielle
CC

civ2

60794ce49ba5988459c47698

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

X... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré ses demandes irrecevables, alors, selon le moyen : 1° que, selon l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881, sont couverts par l'immunité judiciaire les discours

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e97c553ea43407b9131031

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le discours était incohérent voire incompréhensible. Le médecin notait une labilité émotionnelle.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041ce74e929a9d8fd5208

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

; Madame [J] [V] a été admise en soins psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 25 septembre 2025, en raison d’un discours

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454c10bb2f8a66ca68a3f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les policiers trouvant son discours étrange et peu compréhensible l’ont orientée vers les urgences psychiatriques via le SAMU.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02483

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

dispositions de l'article 41, alinéa 1er, de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui limitent strictement l'immunité parlementaire prévue par l'article 26 de la Constitution aux discours

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-511585-512972

Admin. suprême

5 mars 2002

5 mars 2002

A la suite du discours du député et de la publicité défavorable qui s’ensuivit, elle reçut des lettres d’injures racistes.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12722

Admin. suprême

11 février 2020

11 février 2020

Russie - 4493/11 Arrêt 11.2.2020 [Section III] Article 10 Article 10-1 Liberté d'expression Condamnation pénale d’un homme d’affaires pour discours de haine contre des groupes ethniques, assortie d’une

Source officielle