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1 509 résultats pour « Djabri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200292

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Djibril B..., survenu le [...] dans lequel il était impliqué et qui lui avait déjà valu d'être blessé à la maison d'arrêt des [...] de la part de M. Kevin B..., un autre frère de M.

Source officielle

Page 21 sur 76

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Journal officiel
Créations

DJABRI, Myriam, KHATTAB

SIREN 107592446Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

24/07/2026

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Radiations

DJABRI, Nabil

SIREN 897772927Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

Modifications diverses

DJABRI, Amel

SIREN 100541192Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

13/02/2026

Voir →

Créations

DJABRI, Amel

SIREN 100541192Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

02/02/2026

Voir →

Modifications diverses

DUPUIS, Laurence Albertine Suzanne Arlette, DJABRI

SIREN 978134161Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

28/12/2025

Voir →

?

Deliberation

HATVP:2023-146

transparence vie publique

30 mai 2023

30 mai 2023

Auparavant, du 24 août 2020 au 26 octobre 2020, l’intéressé a exercé les fonctions de conseiller diplomatique et services aériens au sein du cabinet de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari lorsque ce dernier

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc264cdc6046d473b5df3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EMPLOI représentée par le Directeur régional Auvergne Rhône Alpes prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Maître Aymen DJEBARI

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03363_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

recherche ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00419_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

août 2010 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01206_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01407_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

juridique ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02071_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

1991 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02120_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02310_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

août 1995 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02898_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03407_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

territoriales ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04058_20220804

Admin. Appel

4 août 2022

4 août 2022

militaires ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04162_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04315_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri, première conseillère ; - les observations de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03285_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Haïli, président-assesseur, président de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, Mme Djebiri, première conseillère, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02042_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

A..., représenté par Me Djebli, demande à la cour, de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 1 500 euros soit mise à la

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00871_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

averties du jour de l’audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00939_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01935_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri

Source officielle